conjoncture actuelle

Bonjour à tous,

Merci pour le modèle de lettre de contestation à licenciement économique.
Si j'ai bien compris, ce courrier RAR est à faire APRES le courrier officiel, donc en ce qui concerne une chance d'être repéché : c'est ZERO..
Chez nous, pour les cinq qui ont eu un entretien préalable le 5 février, la procédure est reportée ET REDEMARRE LE 16/2 MOTIF : LA nouvelle CRP reconduite à partir du 16/2 , POURRAIT être meilleure que la précédente et SERAIT sur 12 mois au lieu de 8 actuellement.!!!! avec un délai de réflexion porté à 21 jours au lieu de 14 actuellement..
Je ne veux surtout pas polluer le forum aussi je pose la question : vrai ou faux ??
Ils ont rencontré un des notaires pour savoir s'il acceptait de recommencer la procédure : il réserve sa réponse...
à suivre...

A l'entretien préalable, i le notaire a avoué que début 2008 n'a pas été vraiment catastrophique, mais que c'est 2009 qui s'annonce très mauvais... mais comme les affaires ont l'air de reprendre...hum!! ils sont dans une situation délicate

Bonjour Myosotis,
Le modèle de lettre que j'ai donné est simplement destiné à prendre clairement position entre une annonce (verbale ou écrite) de licenciement économique et la lettre de licenciement. Maintenant l'entretien préalable à licenciement (qui est obligatoire), peut ne pas être suivi d'une lettre de licenciement car l'employeur a parfaitement le droit de se raviser... par exemple s'il ressent une opposition argumentée. En ce qui concerne la proposition d'une CRP, ce n'est pas cette formalité obligatoire qui fait du licenciement économique projeté un authentique et réel licenciement économique au sens de la loi. Restons pragmatiques et sérieux sur le sujet. C'est notre force et n'en doutons pas s'il te plaît.
Ne cédons pas, comme certains notaires à "la panique" d'un moment!
Cordialement

pepita a écrit:

depuis une dizaine de jours nous ressentons une très forte tendance à la reprise des dossiers de vente, j'espère que celà va durer et qu'il en sera de même pour les autres regions, ce serait la meilleure solution pour éviter ou limiter tous les licenciements ou réduction d'horaires qui se préparent.

Purée ! ça fait envie ! Si ça pouvait se propager dans ma région, ça serait top

Quand je vois qu'au mois d'avril, par exemple, dans le service dans lequel je bosse on a deux dossiers de vente

Bonsoir,
Comme je vous l'ai déjà indiqué je suis licenciée. L'étude fait 39 H, donc heures supplémentaires. J'ai reçu ma lettre de convocation à l'entretien préalable.
A votre avis, puis-je contester dès à présent le motif économique dès lors que l'étude maintiendra les 39 H ?
Par ailleurs, n'y-a-t-il pas de règles pour les personnes qui devraient être en retraite depuis 4 ans et qui bossent toujours.
Enfin, savez-vous si le licenciement d'une personne en période de professionnalisation (formation professionnelle acceptée par l'employeur et payée par elle) est possible ? certains me disent que non
Merci de vos réponses

Bonsoir pipilou,

Question : " Je viens de recevoir ma convocation à un entretien préalable à licenciement économique, puis-je contester dès maintenant le motif économique? "
Réponse : NON, car c'est le contenu de la lettre de licenciement qui fixe le périmètre de l'action en contestation. Cependant tu peux, dès l'entretien préalable, auquel je te conseille de te faire assister (DP ou conseiller du salarié selon le cas), adresser une lettre à ton employeur selon le modèle donné ci-devant en t'appuyant sur le contenu de l'exposé patronal lors dudit entretien.

Question : " N'y-a-t-il pas de règles pour les personnes qui devraient être en retraite et qui bossent toujours? "
Réponse : Il y a la mise à la retraite si elles peuvent prétendre à une retraite pleine et entière. Il faut savoir que chacun est libre de prendre sa retraite quand bon lui semble, dès lors qu'il à l'âge pour prétendre à la liquidation de celle-ci.

Question : " Un salarié en contrat de professionnalisation, peut-il être licencié? "
Réponse : OUI, car c'est un salarié.

Cordialement

Bonsoir,
Merci RWM pour tes réponses claires et précises. Saches que je mobilise beaucoup mes collègues pour qu'elles se syndiquent. Elle ne sont pas licenciées aujourd'hui mais demain !
Pour ma part, si je quitte le notariat, ce qui va arriver bientôt je rejoindrai mon ancien syndicat ou puis-je adhérer à celui du notariat même si je ne suis plus dans la profession ?
je trouve en effet que la profession ne bouge pas beaucoup par rapport au ménage qui est en train d'être fait dans les études.
Merci encore de tes informations.

Bonsoir pipilou,
Tant que tu seras demandeur d'emploi ou que tu auras un dossier prud'homal en cours à l'encontre d'un notaire, tu devras être syndiquée dans un syndicat de salariés du notariat. En effet les syndicats ne peuvent juridiquement défendre que de leurs adhérents (Loi n°90-1269 du 31 décembre 1990 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques). Nous avons besoin de personnes comme toi, pour faire sortir une majorité de salariés du notariat de leur torpeur.
D'avance merci de ton action présente et à venir, si modeste soit-elle.
Cordialement

La Crise, et après ?
La crise est là, et alors! A croire qu'on avait jamais vu cela. Un peu à la manière d'un automobiliste qui peste contre la neige en hiver. Depuis la fin des 30 glorieuses, "nos experts" ont observé qu'une crise se produisait en moyen tous les 7 à 8 ans. Le printemps reviendra aussi sûrement que l'embellie après la crise hivernale. Jusque-là, les lamenations n'ont d'autre effet que d'accroître la morosité peu favorable à l'action qui, elle, pourtant ne manque d'ouvrage. Mettre l'étude en ordre de marche, jouer à fond la DQN, faire un plan d'éradication des rejets et autres refus (ceux qu'on peut et doit éliminer), traiter les dossiers de fond de placard, ceux dont personne ne veut et qu'il faudra bien aborder... Et, comme dirait "le bon docteur y'a qu'à", chercher à exploiter les mines d'accroissement des recettes pour éviter la chasse aux dépenses qui risquent de laisser l'office anémié lors de la reprise. Enfin, s'occuper plus et mieux du client qui n'attend que nos conseils patrimoniaux.
Après la pluie, le soleil!
(Article extrait de la Revue NOTARIAT 2000 de février 2009 N°499 page 31)

Dans une note réalisée à la demande du ministère du Travail, le Centre de recherches sur les qualifications (Cereq) met en lumière une souffrance mal connue : celle des salariés qui attendent ou vivent un plan social (autrement dit un projet de licenciement économique). "Cette souffrance prend des tonalités différentes selon les moments de la rupture". explique Bernard HILLAU, un des chercheurs qui a planché sur le sujet. Le doute sur les intentions de l'entreprise provoque un excès de stress, alors que les individus ne savent même pas encore s'ils seront concernés ou non par la charrette annoncée. Les volte-face des entreprises accentuent leur angoisse. La réception de la lettre de licenciement déclenche une autre forme de souffrance. A ce stade, définit l'étude, c'est le temps de l'incertitude et de la remise en cause de soi. "Dans certains cas, cela va jusqu'à la dépression, ce qui réduit les chances de conversion immédiate", insiste Bernard HILLAU. Le départ effectif de l'entreprise marque un cran de plus dans la douleur psychique. Les moins qualifiés et les cadres autodidactes sont les plus atteints. Pire, cette souffrance est rarement prise en charge. L'étude souligne que les personnes licenciées ne sont pas seules à endurer le supplice. Ceux qui échappent au couperet connaissent aussi un pic de stress, qui se nourrit de la peur d'un futur plan social. S'y ajoute un sentiment de culpabilité lorsqu'ils voient leurs collègues, qui n'ont pas forcément démérité, faire leurs cartons. Aussi, les chercheurs recommandent aux entreprises de former les managers à jouer un rôle, non de psy, mais de soutien dans ces circonstances. Ils suggèrent en outre aux pouvoirs publics de prévoir des structures d'accueil personnalisé, en particulier au profit des employés des PME.
(Source : GESTION SOCIALE du jeudi 19 février 2009 - N°1583)
ndlr : C'est exactement ce que je ressent au travers de tous vos témoignages. Mais les notaires n'ont cure de vous soutenir psychologiquement quand ils vous mettent dehors. Chez eux, comme souvent dans ce cas, c'est leur pognon qui prime. Un point c'est tout !

RWM
Vous avez raison d'avoir porté à la connaissance du forum cette note..qui servira peut être de moteur pour l'avenir, mais
En attendant, les charrettes qui sont déjà parties doivent se débrouiller avec leur budget de carême pour les non-qualifiés, les incertitudes de retrouver autre chose pour les plus anciennes, les traites à payer, la félure psy que cela entraine, la solitude que vont retrouver d'autres, cette camaraderie perdue,
J'ai vu à l'étude la semaine passée des gens faire leur balluchon, pleurer : oui c'est à hurler pendant que les patrons prennent un air compatissant et se perdent dans des phrases hypocrites ou/et maladroites et continuent à vivre sur le même train de vie..

- Pour les "restantes" : elles ont dit que, dégoûtées par ce qui s'est passé à l'étude, elles la quitteront dès que l'activité repartira : merci patrons : à ton tour d'en baver!! avec tout le respect que je vous dois!

C'était juste une réflexion instantanée

Bonjour Myosotis,
Merci de ta réflexion. J'entends exactement les mêmes propos lors de la permanence juridique de mon syndicat chaque mardi de 9h30 à 12H00 et de 13h30 à 19h00 31 rue du Rocher (2ème étage, pavillon dans la cour) 75008 PARIS.
Cordialement.

Bonsoir RWM,

Cette note est tout à fait réaliste.

Chez nous, il ne se passe rien pour le moment.

Nous sommes toutes dans le doute et l'incertitude en attendant le verdict de nos patrons qui doivent se rendre bientôt à la chambre des notaires pour faire un "stage" sur le droit du travail...

Ben oui, il ne faut pas faire d'erreur pour ne pas se retrouver aux Prud'hommes...

Ensuite, le jour même, ils se réunissent entre eux.

Je ne sais pas ce que ça va donner, et personne ne le sait.

Si je fais partie de la "charrette de licenciement" (s'il y en a une) je me dirai pourquoi moi ? et si je n'en fais pas partie, je me dirai pourquoi elles et pas moi.

Bonsoir,

Nous ressentons actuellement comme un léger frémissement...

Nous avons rentré cette semaine plus de dossiers de vente que ces derniers temps.

D'après les agents immobiliers de notre secteur, ça recommencerait à bouger.

Espérons que ce léger frémissement ne soit pas qu'une embellie passagère.

Bonsoir gracky,
Espérons effectivement que ce "léger frémissement" se confirme dans les semaines et les mois à venir.
Pour l'heure selon les chiffres communiqués à ses membres par la Commission Nationale Paritaire de l'Emploi dans le Notariat à la suite des notifications qui lui sont faites en application de l'article 12.2 alinéa 2 de la CCN du notariat du 8 juin 2001, il ressort qu'en 2008 le rapport de licenciements économiques par rapport au nombre total de licenciements s'élevait à 9,09% en Janvier, à 19,23% en Mars, à 36,36% en Septembre, à 52,08% en novembre, à 70% en décembre et encore à 73,74% en janvier 2009. Même si l'on sait que tous les licenciements de la profession ne sont pas notifiés (N'ont été notifiés que 402 licenciements en 2008 contre environ 3 fois plus de demandeurs d'emploi inscrits à la CRPCEN, cherchez l'erreur!) c'est une tendance nationale qui ne trompe pas !
Cordialement.

Le coup de gueule de l'économiste Denis Clerc :

Les chiffres viennent de tomber : au 4e trimestre 2008, le nombre d'heures supplémentaires bénéficiant du dispositif d'exonération de tout prélèvement a encore augmenté. Il y a un an, alors que la crise n'était pas là, ou pas encore, et que la croissance trimestrielle du produit intérieur brut était de 0,4% (+ 1,7% en rythme annuel), le nombre d'heures supplémentaires déclarées au titre de ce dispositif avait atteint 144 millions. Un an plus tard, nous en sommes à 184,8 soit une progression… de 28%, alors même que l'activité économique au cours de ce trimestre a diminué de 1,2%, correspondant à un rythme annuel de 5,9%.

A l'évidence, les entreprises n'ont pas eu besoin de ces heures supplémentaires pour faire face à un surplus d'activité, mais bien pour remplacer des salariés qui ne sont plus là. Soit - hypothèse favorable - parce qu'ils sont partis en retraite ou ont démissionné et que l'entreprise ne les a pas remplacés. Soit - hypothèse défavorable - parce que leurs contrats temporaires sont arrivés à terme et n'ont pas été remplacés.

Il y a bien une troisième hypothèse, encore plus opportuniste : l'entreprise a licencié et remplace les travailleurs manquants en accentuant la charge de travail des travailleurs restants. Mais, dans les trois cas, cela signifie qu'un arbitrage a été effectué au détriment de l'emploi.

Or, ces 40 millions d'heures supplémentaires en plus correspondent à - environ - 90.000 postes de travail à temps plein sur le trimestre. Rappelons que, entre fin 2007 et fin 2008, 115.000 salariés du secteur concurrentiel ont perdu leur emploi. On peut les considérer comme les victimes d'un dispositif qui, non content de coûter cher aux contribuables, commence à peser sur l'emploi de façon considérable.

Certes, les salariés effectuant des heures supplémentaires gagnent davantage d'argent, et donc sont source de stimulation de l'activité par leurs dépenses. Mais ils le sont au détriment de ceux qui, à cause des mêmes heures supplémentaires, ont perdu leur job, lesquels consomment moins et donc contribuent à réduire l'activité économique. Si l'on prend en compte les effets d'aubaine des employeurs qui, de toute façon, auraient utilisé des heures supplémentaires et profitent donc de leur détaxation non pour augmenter leur production mais pour en réduire le coût, il est clair que le dispositif est devenu très sensiblement contreproductif.

Les 4 milliards d'euros qu'il coûte à la collectivité ne sont certes pas perdus pour tout le monde, mais ils pourraient être tellement mieux utilisés presque n'importe où ailleurs pour lutter contre la crise, qu'il devient quasi criminel de le maintenir. Le contribuable a mieux à faire que de payer pour supprimer des emplois, l'économie a mieux à recevoir que des subventions qui créent du chômage, l'Etat a mieux à dépenser que de creuser des déficits qui accentuent la détresse de beaucoup.

(Source : Alternatives Economiques)

Bonsoir et merci pour cet article, nougat. Ca vole un peu plus haut que les reflexions de pepita. C'est bon pour les neurones.
Cordialement

je me mets à ta hauteur........
ce n'est pas non plus le genre de reflexion ci-dessus qui va le relever.

Différend syndical ou différend professionnel entre Pépita et RWM??
Dommage par ces temps qui courent : les pics entre collègues ne sont pas d'actualité
A moins que ce soit de l'humour!

Bonjour Myosotis,
Pepita et moi c'est "je t'aime moi non plus" surtout depuis la parution du décret modificatif de notre régime spécial CRPCEN, dont à l'entendre, je suis "pire" que ses auteurs gouvernementaux.
Après avoir soit-disant "bouffé sa dernière carte syndicale FO" et boudé notre forum durant quelques semaines, elle nous revient avec toujours la même spécialité "Le lancé de piques". C'est sa manière à elle de se rendre "humoristique"; du moins le croit-elle!
S'il y avait un bêtisier de notre forum, sans doute pourrions-nous lui décerner "un césar"!
Cordialement

bah rwm, lorsqu'il s'agit de lancer des piques les lecteurs apprécieront...
du moins ceux qui te cotoient déjà depuis quelques mois,
quand au fait d'être partie du forum c'est toi qui le dit, il est vrai que devant certaines incongruités il est difficile de ne pas répondre

Bonsoir pepita,
Parce que :
1/ Ton silence sur ce forum du 10 octobre 2008 au 28 janvier 2009, c'est certainement le fait du hasard ?
2/ La pique contenue dans ton post du 27 février dernier 18:02, c'est certainement moi aussi qui l'ai envoyée le premier ?
En quelque sorte tu es " l'arroseuse arrosée " par ses propos déplacés.(LOL)
DONT ACTE

tu plaisantes j'espère : ce post etait une réponse au tiens qui attaquait comme trop souvent des anciennes intervenantes (qui ne sont plus la pour te répondre) c'est ce qui m'a décidé à répondre d'ailleurs.
En administrateur de forum tu devrais savoir que l'on peut très bien venir lire sur ce forum sans s'identifier, je n'ai plus posté depuis les dates indiquées celà ne veut pas dire que je n'y suis pas venue.
bonne nuit, amuses toi bien à chercher ta réponse

bonsoir,
Comme Pépita, je viens régulièrement visiter le forum, j'ai failli intervenir dernièrement et me suis rétractée ne voulant une fois de plus parler sous le coup de la colère et me faire rabrouer ou me sentir mépriser parceque je ne pense pas comme un tel ou un tel autre, ou me faire traiter d'égoïste, de mouton etc.... je tiens à préciser que depuis le décret de février 2008 il ne s'est pas passé un seul jour, sans que je pense à la manière dont nous les femmes du notariat, proches de la retraite, avons été traitées, une injustice inqualifiable et oser nous dire que si fo n'avait pas signer l'accord, le gouvernement allait passer en force. RWM vous voulez décerner un césar à Pépita je laisse le soin à d'autres de trouver lequel on pourrait vous décerner.
Lili

Bonsoir lili,
Combien de fois faudra-t-il vous le dire : la FGCEN-FO n'a signé aucun accord avec le Gouvernement SARKOZY concernant le décret du 15 février 2008 ayant réformé le régime spécial de la CRPCEN. Comme les autres syndicats ayant des élus au Conseil d'Administration de la CRPCEN elle a été entendue par les services du ministère du travail entre autres et c'est tout... Regardez qui sont les signataires du décret! Au lieu de taper sur vos collègues syndiqués, vous seriez mieux inspirée de faire part de votre mécontentement à tous les ministères concernés ainsi qu'au Président de la République. Lili vous vous trompez complètement de cible.
Cordialement.

Bonsoir,

Comme je le disais précédemment, les affaires semblent reprendre un peu.

Rien qu'aujourd'hui, cinq nouveaux dossiers de vente dans notre seul service (pas arrivé depuis... quelque temps...).

Il se trouve que même nos charmants patrons trouvent qu'il y a une amélioration et que les dossiers de vente commencent à rentrer.

La seule chose qui me fait peur, c'est que les affaires reprennent à un rythme "normal" (et non au rythme effréné de ces dernières années), mais que ce ne soit pas suffisant pour eux qui sont maintenant habitués à un train de vie, comment dire, très élevé .

Donc je ne sais pas si cette reprise (si elle dure bien évidemment) sera suffisante pour ne pas envisager de licenciement.

Vont-ils avoir la patience d'attendre deux à trois mois pour voir si cette reprise continue... Ca m'étonnerait.