Notariat - Tout sur le solde de tout compte

Bonsoir à toutes et tous,

Je vais aller le 30 mai à l'Etude chercher:
- l'attestation employeur
- le certificat de travail
- le bulletin de salaire de mai
- le solde de tout compte

Je ne suis pas férue en droit du travail, mais il me semble que l'on dispose de 2 mois pour contester le solde de tout compte.

Ma question est celle-ci:
S'agissant du solde de tout compte, suis-je obligée de le signer le jour même ou est-ce que je dispose d'un laps de temps pour en vérifier le bon contenu avant de le signer?

Bonne fin de journée...

Lorsque tu auras signé ton solde de tout compte tu pourras toujours le dénoncer ensuite ne t'inquiète pas; la nouvelle loi à venir prévoit qu'il pourra être dénoncé dans les 6 mois il me semble.

Mais compte tenu de la situation que tu décris sur d'autres sujets, à tz place je n'irais rien chercher du tout, mais je demanderais en RAR que le boss te fasse parvenir par courrier ce qui te revient comme pièces. Il ne peut pas refuser. Si possible, épargne toi de le rencontrer..........

Bonsoir lazibeline,
Solde de tout compte.
A l'expiration du contrat, l'employeur verse au salarié l'ensemble des salaires et indemnités qui lui sont dus, "soldant les comptes". Ces indemnités sont récapitulées dans un reçu pour solde de tout compte.
Le salarié est invité à signer ce document afin de reconnaître avec perçu l'intégralité des sommes dues par l'employeur. Le salarié n'est pas tenu de signer ce reçu pour solde de tout compte. L'employeur ne pouvant en faire une condition pour percevoir les sommes dues.
Le reçu pour solde de tout compte signé et remis par le salarié à l'employeur à l'occasion de la résiliation ou de l'expiration de son contrat de travail n'a que la valeur d'un simple reçu des sommes qui y figurent (Code du Travail article L.122-17). En d'autres termes, il permet seulement à l'employeur de prouver que les sommes mentionnées ont bien été versées. En tout état de cause, le salarié reste libre de faire toutes réclamations ultérieures en justice quant au montant, au mode de calcul et au versement d'autres indemnités. Une telle demande peut être faite dans un délai de cinq ans s'il s'agit de salaires, ou trente ans s'il s'agit de sommes présentant le caractères de dommages et intérêts (indemnité de licenciement par exemple).
La signature d'un reçu pour solde de tout compte ne peut en effet valoir renonciation au droit de contester le bien-fondé et la régularité du licenciement (Cass. soc. 30 juin 1998, n°96-40.394). Seule une transaction peut mettre fin à un litige né ou à naître par le biais de concessions réciproques (Cass. soc. 29 nov. 2000 n°98-45.953).
Notre amie nougat vient d'apporter la démonstration d'une erreur grossière, pour faute de recherches juridiques sérieuses et approfonfies. C'est tout le danger des forums... Prudence donc!
Pour information, je travaille en permanence avec le code du travail annoté de 2007 du Groupe Revue Fiduciaire (ancien depuis peu) et le mémo social 2006 de LIAISONS SOCIALES.
Mon conseil : afin de ne pas retarder le début de ta procédure en contestation du motif réel et sérieux de ton licenciement, présentes-toi pour retirer l'ensemble des documents à te revenir et tu peux signer le reçu pour solde de tout compte des deux mains en y ajoutant simplement "sous toutes réserves" (Mais ce n'est que pour la forme!)
Cordialement.

Cher RWM,

Comme mon employeur n'a pas l'air plus calé que moi en droit du travail, je vais donc signer les documents comme tu me le conseilles puis envoyer le tout à notre syndicat pour mettre "en route" la procédure prud'hommale, si toutefois les documents sont prêts pour le 30 mai !!! C'est qu'il a un métier, lui!

Merci encore pour tous tes conseils.
Amicalement,
Lazibeline

La Zibeline,

Toute votre histoire m'incite à participer à votre forum de discussion.
Surtout ne vous découragez pas. En sortant d'une "bonne" Etude (i.e. : ambiance agréable, notariat rigoureux), je suis tombée dans une Etude où l'ambiance était exécrable. Licenciée malproprement pour laisser la place au futur associé de l'Etude, je suis allée ensuite travailler dans une autre Etude "extra". Donc à tous ceux qui sont munis de bons certificats, je préviens : "Ne vous croyez pas à l'abri de tout" et à tous ceux qui sont victimes d'un licenciement, je dis : " Ne désespérez pas". Ce qui ne tue pas rend plus fort. Je vous conseille de lire l'ouvrage trop méconnu de Kathleen Rhodes sur le harcèlement moral . Celle-ci compare le harceleur moral à un vampire. Or celui-ci ne s'attaquequ'aux personnes dont l'énergie lui fait envie.
Bon courage.

Merci beaucoup pour ce message de soutien, Lilas...

J'ai quand même de bonnes nouvelles : j'ai un rdv pour un entretien vendredi prochain (à 40 kms de chez moi, mais ce n'est pas la mort) et un autre rdv potentiel à fixer (à 20 kms de chez moi) ...
Je croise les doigts et les orteils !!!!

Heureusement pour moi, vous avez été toutes et tous d'une grande aide pour m'aider à garder la pêche... y compris les "coups de pied virtuels au derrière" de RWM...

salut lazibeline,

je suis très contente pour toi, tu le mérites!!

Ne vendons pas la peau du nounours avant de l'avoir trucidé... mais, c'est super gratifiant en tout cas

Je vous tiendrai au courant....

ben voilà!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonsoir lilas,
Bienvenue sur le forum des salariés du notariat.
En guise de mot d'accueil, pourrais-tu nous dire quand et comment tu as connu notre forum?
Merci de ton soutien à notre amie lazibeline, qui a le grand mérite de nous raconter chaque jour les péripéties de son licenciement et de ses états psychologiques qu'ils soient hauts ou bas.
C'est un véritable exemple qui devrait faire comprendre à chacun(e) d'entre nous, que si rien n'est facile dans ce monde, la vraie solidarité des syndiqués et sympathisants n'est pas un vain mot... Encore merci de ton soutien et de ton témoignage frappé au coin du bon sens.
A bientôt j'espère, pour d'autres interventions.
Cordialement.

lazibeline a écrit:

Merci beaucoup pour ce message de soutien, Lilas...

J'ai quand même de bonnes nouvelles : j'ai un rdv pour un entretien vendredi prochain (à 40 kms de chez moi, mais ce n'est pas la mort) et un autre rdv potentiel à fixer (à 20 kms de chez moi) ...
Je croise les doigts et les orteils !!!!

Heureusement pour moi, vous avez été toutes et tous d'une grande aide pour m'aider à garder la pêche... y compris les "coups de pied virtuels au derrière" de RWM...

Bonjour,

Je suis donc allée à 12h00 à cet entretien d'embauche, à 40 kms de chez moi, qui ma foi, ne s'est trop mal déroulé.
J'y retourne demain vers 17h00 (l'Etude est ouverte du mardi au samedi et aux 39h) car le clerc principal que je serai chargée d'assister si je suis retenue, était toujours en rendez-vous lorsque je suis repartie à 13h30.
Bien-sûr, on m'a demandé le pourquoi de mon "départ" de mon Etude actuelle et j'ai joué la carte de la franchise en reprenant les conseils prudents de RWM c'est à dire un licenciement suite à une embauche précipitée de mon patron pour remplacer le clerc principal (qui finalement ne part pas) et qui m'a donc priée de partir pour laisser mon poste à la nouvelle embauchée.
Mais les questions ont été précises sur le "déroulement de ce licenciement", j'ai donc été franche et dit qu'au départ, mon patron a insisté jusqu'au bout pour avoir ma démission mais que devant mon refus, il m'a donc licenciée.
On m'a demandé quels avaient été ses arguments de départ pour me licencier; j'ai donc répondu que mon patron s'était rendu compte qu'au bout de presque 2 ans d'embauche, je ne convenais pas et qu'il me demandait de démissionner.. et qu'à force de discussions avec lui, j'ai compris qu'en fait c'était pour donner mon poste à une nouvelle employée.

BIEN M'EN A PRIS d'avoir été franche car on m'a dit qu'ils avaient l'intention de prendre des renseignements sur moi auprès de mon patron et on m'a également dit:
-"Vous avez dit une chose tout à fait juste: ce n'est pas au bout de 2 ans qu'on se rend compte qu'un salarié convient ou non"
Là, je me suis sentie "comprise" quelque part...
Donc, si mon patron me "démonte", ils sauront qu'il n'est pas franc, et s'il ne me démonte pas, ils sauront que ne ne suis réellement pas nulle comme il le prétend pour me licencier.

Autre point intéressant pour ce poste: c'est en fait pour remplacer une personne en maladie depuis janvier mais qui risque de ne pas revenir.
Donc, si je convient au clerc principal que je vois demain et que tout ce passe bien: je commence le 3 juin avec un CDD pour commencer jusque septembre.
Soit la personne revient et le CDD se finit MAIS j'ai une autre proposition sous le coude pour.... septembre !!!
Soit la personne ne revient pas et ils sont contents de moi et moi je me sens bien avec eux et alors, on part sur un CDI.

Donc, tout le monde serait content: moi, parce que je ne resterai pas inactive (je n'ai pas du tout envie de passer par la case ANPE), l'Etude aurait "sa roue de secours" le temps que revienne la salariée malade si elle revient, et moi, j'aurai le temps de négocier éventuellement mon embauche avec l'autre Etude pour septembre, qui apparemment, est très intéressée par mon profil (mais j'ai travaillé sur plusieurs dossiers en participation avec eux... donc, ils connaissent ma façon de travailler)....

Le nounours n'est pas encore tué.... je dois encore voir le clerc principal demain puis attendre la décision de cette Etude pour savoir si je débute le mardi 3 juin ou non... et là, je pourrai vendre sa peau

Je vous tiendrai au courant....

Bon we à toutes et tous.

SUPER!!!!!!!!!!!!!!!!!!c'est bien parti, bonne chance de tout mon coeur.TU VOIS QUE C' EST FAISABLE.

Un grand BRAVO à toi LAZIBELINE
Tu vois ton courage et ta détermination ont porté leur fruit !!!! Je suis fière de toi et suis sûre que ça va marcher car ils ont dû se rendre compte que tu étais quelqu'un d'honnête ,compétent et déterminé !BONNE CHANCE

Cordialement

La Zibeline,

Après la pluie, le beau temps.... Bonne chance. Nous croisons les doigts pour vous. Surtout que les Notaires qui embauchent maintenant sont des Notaires qui auront eu une gestion prudente et une bonne organisation c'est-à-dire une vision à long terme . Licencier à tour de bras dès le "ralentissement de la hausse" sans égard pour la compétence professionnelle, c'est se tirer une balle dans le pied. Cela concerne les Notaires qui ont embauché à tour de bras lors de l'envolée immobilière, en sachant que cela ne durerait pas éternellement, tout en souhaitant que cela durerait le plus longtemps possible.

RWM,

J'ai connu le site internet de la fgcen en tapant au hasard "La Basoche, notariat". Et j'ai découvert le forum de discussion. Non syndiquée parce que j'étais déçue de la façon dont les syndicats avaient accepté la renégociation de la grille des salaires (suppression du 1% par année d'ancienneté, suppression des points supplémentaires pour le diplôme de notaire,....), j'apprécie la petite révolution qui s'est opérée dernièrement. Reste à définir la complexité d'un acte,l'absence de classification par types d'actes favorise tous les abus.

bravo lazibelline et tous mes voeux pour cet entretien.......... tu as raison il ne faut jamais baisser les bras, et nos patrons ne sont pas tous des pourris heureusement pour nous.........

Super Lazibeline!!!!!

Bonsoir,

Merci pour tous vos messages de soutien

Je suis donc retournée à 17h00, dans cette Etude à 40 kms de chez moi, pour rencontrer le clerc principal que je serai chargée d'assister si toutefois ma candidature est retenue.
Il m'a posé pratiquement les mêmes questions que celles qui m'ont été posées hier par le notaire, et m'a dit ce qu'il attendait de moi.
L'entretien a duré environ une demi-heure.
il va donc faire le point de notre entrevue avec les personnes que j'avais déja vues hier (le notaire et son épouse qui fait office de "gestionnaire" de l'Etude) et j'aurai donc une réponse courant de la semaine prochaine.

Voilà, si tout s'enchaine pas trop mal, je ne devrai pas rester inactive assez longtemps pour moisir...

Comme on dit par chez moi : "J'vous dirai quoi !"

Bon WE à toutes et tous

je croise les doigts pour toi

Bonjour à toutes et tous,

L'Etude où je suis allée la semaine passée pour des entretiens m'a contactée ce matin et me propose un CDD de 3 mois pour commencer, à transformer en CDI comme convenu par la suite si je fais l'affaire et si la personne en maladie que je remplace ne reprend son poste en septembre.

Je préfère bien-sûr cette solution plutôt que l'ANPE.
Comme cette Etude fonctionne du mardi au samedi, je commencerai donc mardi 3 juin prochain.
Je suis heureuse de cette solution, même provisoire, mais qui a des chances de continuer en CDI.
Cette Etude étant située à un peu plus de 40kms de chez moi, si jamais un CDI est envisagé à l'issue des 3 mois, je déménagerai pour passer le moins de temps sur la route...

Vendredi prochain, je dois aller chercher les documents de fin de préavis à mon Etude actuelle ...
De ce côté là, ce n'est pas fini car la machine prud'hommale va se mettre en marche.....

Je vous tiendrai au courant, comme à chaque fois...

Bonne semaine
... et merci pour tous vos témoignages de soutien depuis le début de mes "mésaventures zibelinesques"

super, voilà du positif, je te souhaites que ça marche au mieux

Il y a un couac... je viens à l'instant d'apprendre que la personne en maladie est en fait en dépression suite à l'ambiance qui règne dans cette Etude !!!!

MAIS... le sachant, je vais donc faire ce CDD de 3 mois qui me remettra sur les rails du travail, tranquillement, tout en recherchant un poste disponible début septembre (d'autant plus que ne travaillant pas le lundi, ce sera facile pour les fixer des entretiens)...

Là, je me sens en position de force de toute façon:
- c'est un CDD, donc si ce n'est pas concluant quelqu'en soit la raison, ça s'arrête
- je ne reste pas inactive
- ça me laisse une marge de 3 mois pour trouver un poste tranquillement

Allons bon,
ceci dit il peut y avoir une mauvaise ambiance pour une personne et pas pour une autre, parfois c'est la personne elle même qui ne passe pas auprès de ses collègues et tout ira bien avec une autre,
mais tu as raison tu as le temps de voir venir et de ne pas te retrouver désoeuvrée du jour au lendemain en gambergeant sur ton canapé.

Je suis tout à fait d'accord avec toi Pépita.

Et comme je le disais, je me sens en position de force car, grâce à ce forum et aux relations que j'ai pu me faire via le syndicat, j'ai appris incidemment que la personne que je remplace est en arrêt maladie à cause de la mauvaise ambiance et du "remaniement des conditions de travail" de l'épouse du notaire, laquelle m'a effectivement semblé "tenir les rênes" de l'Etude (non respect du paiement des heures sup, dragée haute de part son statut d'épouse de notaire...).

Mais ce que je vois en priorité, c'est:
- j'ai un job pour 3 mois
- je toucherai un salaire plus élevé qu'en restant à "gamberger sur mon canapé" (en plus cette Etude est au 39h).. mais plus de "gras matin" (faut choisir )
- je ne ruminerai pas parce que j'en n'aurai pas le temps
- le fait de travailler du mardi au samedi me laisse le lundi libre pour fixer des entretiens le lundi
- je reste dans le circuit (ouf)
- je fais 40 kms pour y aller et autant pour revenir mais de toute façon, si je prospecte d'autres Etudes, ce sera dans le département limitrophe et donc, à terme, je partirai de mon (pardonnez-moi l'expression) "trou du cul du monde" pour un autre, mais moins distant et où j'oublierai ces derniers mois de galère et aussi me permettra de limiter les dossiers en participation avec mon futur ex-employeur actuel, ce qui ne manquera pas d'arriver vu le "petit" département dans lequel je suis (il se fera encore des sous sur ma sueur en plus )
- cette distance va me permettre de déduire des frais réels des impôts
- si tel est le cas, je n'aurai à supporter le caractère de Mme l'épouse de Me X que 3 mois
- malgré la distance, ce sera bientôt l'été (enfin, il parait, vu le temps) donc, conditions optimales pour faire la route qui est ma foi, bien agréable... mais l'été (l'hiver, ça doit être autre chose: beaucoup de forêt donc d'animaux de tous poils... y compris humains hyper pressés )

Et je serai UTILE, vivante, existante !!!!

Et puis, après avoir été traitée de "déficiente mentale "et de "cas psychiatrique", même dans ces conditions, je me sens moins "amoindrie" dans ma dignité.

Je suis restée, malgré de grands moments de détresse, optimiste en partie grâce à vous et je vous ferai part de mes péripéties "in live" car je crois que toute expérience peut -être utile à tou(te)s.... le monde du notariat est finalement très petit et toute Etude à façade "respectable" et "sans soucis apparent" peut être l'anti-chambre de bien des souffrances humaines dignes des romans de Zola!

La preuve, je ne pensais pas, vu le caractère feutré et paisible de l'Etude où je devrai faire ce CDD de 3 mois (et plus si affinités normalement) qu'elle cachait une détresse vécue en ce moment même par une de nos collègues en grande déprime à cause de l'ambiance qu'elle y a trouvée.

Si elle est membre de ce forum et qu'elle y reconnait sa situation (je suis du Centre.. c'est petit le Centre finalement) et qu'elle se reconnaît... un MP est toujours possible

Je discutais tout à l'heure avec une personne de l'agence Adecco qui ne pensait pas que les clercs de notaire étaient en majeure partie soumi(se)s à un stress que les gens sont loin de soupçonner pour souvent bien peu de reconnaissance (au minimum...).

Heureusement, nous sommes assez concerné(e)s par ce stress quasi permanent pour nous soutenir entre nous.. mais que c'est dur de l'expliquer aux personnes "hors contexte" qui nous assimilent au notaire lui-même, à son train de vie...

Tiens, je finirai par : VIVE NOUS !!!!

Bravo pour cette embauche

Pour ma part il me reste encore 1 mois et 3 jours de préavis
Je prospecte mais sans grand succès

VIVE NOUS

Bonsoir clerette,
Vu le nombre d'annonces d'offres d'emploi, dans les revues spécialisées du notariat, il n'est pas normal que tu prospectes "sans grand succès".
Comment prospectes-tu ?
As-tu fait bien attention à la rédaction de ton CV, l'as-tu fait lire autour de toi pour recueillir des critiques objectives ?
Dans quel rayon de ton domicile recherches-tu un emploi?
Combien d'études as-tu déjà contactées, par téléphone et par écrit?
N'oublies pas que ton syndicat doit pouvoir t'aider dans ta démarche. Lui en as-tu parlé?
Bien cordialement à ton écoute.