Médecine du travail

Merci RWM et pepita, c'est sur, pas trop le moment de vouloir changer de boite

D'un autre côté, j'ai trop tergiversé, bien fait pour moi

Et vu mon âge (44), ca risque de se compliquer

J'ai reçu la nuit passée un mail très inquiétant de ma collègue mise en arrêt dernièrement.
Je suis allée la voir ce midi (elle habite à 5 mn de l'Etude à pied).
Je l'ai trouvée dans une situation à fendre le coeur.

J'ai rédigé une lettre au représentant local de mon syndicat.
Mes autres collègues ont trop peur pour signaler ouvertement ce qui se passe (moi aussi j'ai peur) mais je sais trop par quoi on passe quand on subit un harcellement et je me revois au travers de cette collègue qui est comme une carpe qui cherche de l'air hors de l'eau...

Et puis, je me suis sentie tellement seule quand "ça" m'est tombé dessus que je sais ce qu'elle peut ressentir... je n'ai trouvé que l'appui du syndicat qui a tout de suite réagi, et pas grand chose, si ce n'est rien, de la part de mes collègues (sauf A. ma collègue formaliste), alors que j'en aurais tant eu besoin...

Les choses sentent de plus en plus le roussi, tout le monde est nerveux. J'ai l'impression de regarder un mauvais film...

Pour Gracky : moi aussi, j'ai 44 ans. J'aimerai bien "me poser" mais voir pleurer mes collègues est insupportable.

Bonsoir lazibeline,

Quelles sont les nouvelles concernant tes collègues (et te concernant aussi d'ailleurs) dans cette "charmante" Etude ?

Bonsoir,

Les nouvelles ne sont pas réjouissantes.

J'ai eu l'occasion de rencontrer mes deux collègues en arrêt de travail pour dépression profonde après respectivement plus de 30 et 20 ans d'activité dans cette Etude et elles sont encore sous le choc.
Elles carburent aux anxiolytiques et antidépresseurs et ne comprennent toujours pas pourquoi "maître" ne prend pas de leurs nouvelles après tant d'années à "son service".
Ma 3ème collègue, "remerciée" après avoir fait un malaise fin juin, envisage de quitter le notariat après plus de 20 ans d'activité également.
La standardiste veut déjà quitter l'Etude et ne veut plus entendre parler du notariat alors qu'elle n'est là que depuis même pas 1 mois.
Elles font peine à voir...

Le patron et Madame sont partis encore une fois en vacances à l'Etranger en nous donnant interdiction de fermer l'Etude samedi prochain pour nous permettre de faire le pont avec le 15 août alors qu'on est fermé lundi.
Et surtout, on ne doit pas dire qu'ils sont en vacances ("ça la fout mal") mais "absents".

Les clients nous inondent de noms d'oiseaux à longueur de journée: prix de vente non remis, parfois depuis plusieurs semaine (c'est que Madame la Directrice Financière et Comptable, accessoirement Manager... si, si..., n'y connaît rien en compta sauf pour le site internet des Galeries Lafayette, est actuellement en vacances à l'étranger avec son époux notaire), pas d'interlocuteur ("absent", en rdv, déjà au téléphone...), j'en passe et des meilleures...

Sans compter les fournisseurs impayés, les rappels de factures, les menaces de coupures edf, téléphone... le trou de la sécu est presque une rigolade à côté de celui du compte de l'Etude qui sert... à nous payer nos salaires en chèques le dernier jour du mois à 18h00 (et pas avant, tant pis si c'est un samedi et que ma banque soit fermée le lundi).

J'ai envoyé une lettre à notre délégué syndical local pour tirer la sonnette d'alarme.

Il est bénévole et comme je n'ai pas encore eu de réponse de sa part, je suppose qu'il prend des vacances bien méritées.
En plus, ce sont aussi les vacances judiciaires.
Aussi, je vous tiendrai au courant des suites que donnera le syndicat à ce dossier.

Voilà,
Je vais aller me coucher pour être à peu près "fraîche" et pouvoir affronter le déluge quotidien qui ne manquera pas de s'abattre une fois de plus demain....

Bonjour à tous,
Que dire de nos collègues qui pensent que ce type de situation "ne peut arriver qu'aux autres" ??????????????
Ouvrez grands vos yeux les ami(e)s sur la réalité et syndiquez-vous. Je ne veux pas dire c'est l'unique solution, mais s'en est une bonne quand le syndicat fonctionne bien, assurément.
Et le syndicat ce sont les syndiqués qui le font fonctionner ou non. Alors prenons notre avenir en mains !
Cordialement.

Compte-tenu de la récente parution de son décret d'application (décret 2008-552 du 11 juin 2008), la loi va pouvoir entrer en vigueur dans 12 sites expérimentaux : l'Aude, les Côtes d'Armor, l'Eure, le Finistère, le Gard, la Gironde, la Marne, le Morbihan, la Somme, le Vaucluse, La Ville de paris et le Val de Marne)
Il faut savoir, qu'en aucun cas le médecin contrôleur mandaté par l'employeur (directement ou par l'intermédiaire d'une société spécialisée) ne peut communiquer ses conclusions au service médical de l'assurance maladie, s'il n' a pas procédé à un examen médical de la personne contrôlée.
En effet, la loi évoque la transmission d'un avis par le médecin contrôleur; or sans examen du patient permettant de s'assurer de la justification médicale de l'arrêt de travail, il n'y a pas d'avis possible pour le médecin dont le rôle n'est pas de délivrer des constats de présence ou d'absence du patient à son domicile.

La confédération FORCE OUVRIERE écrit au Ministre du travail Monsieur Xavier BERTRAND pour l'informer de son accord d'engager des négociations entre partenaires sociaux sur le thème des services de santé au travail.
FORCE OUVRIERE souhaite que les négociations soient précédées d'une rencontre entre interlocuteurs sociaux pour s'entendre sur les thèmes à aborder dans cette négociation.
Sur les délais proposés par le ministre d'une négociation aboutie avant fin 2008, la confédération juge peu réaliste cette pespective pour réaliser un travail sérieux et pérenne compte tenu de l'agenda des partenaires sociaux pour cette fin d'année.
(Source : Communiqué du service de presse de la Confédération FORCE OUVRIERE du 11 septembre 2008)

lazibeline a écrit:

Ma collègue n'est pas revenue au bureau, comme je l'imaginais. J'ai pris de ses nouvelles ce soir. Bien entendu, elle est encore très affaiblie. Elle doit faire prochainement divers examens médicaux.

Quant à mon employeur, et sa femme (qui aujourd'hui s'est décrétée "directrice financière"... il a peu de temps, elle était "manager"), le sort de ma collègue les indiffèrent complètement et ça ne les empêchera pas de partir en vacances dès jeudi.

Bien-sûr que je vais en parler au médecin du travail quand j'irai à ma convocation mardi prochain.
Personne n'est prêt à donner d'accord écrit pour quoi que ce soit dans cette Etude de peur de perdre son travail, et ça se comprend aussi.
Mais aussi, personne ne sait dire non devant une surcharge de travail ingérable (rdv fixé sans savoir si le dossier est même constitué, acte rédigé pendant le rdv, heures supp à n'en plus finir...).
Bref, tout le monde dit amen, en râlant derrière, par peur et parce que le pli est pris.
Et surtout parce que Madame l'épouse du notaire passe son temps à dénigrer les salarié(e)s qu'elle vire auprès des employeurs potentiels qui prennent des renseignements... alors, comme disait Charles, on est des veaux.
Ce qu'ils n'ont pas compris, c'est que de toute façon, elle dénigrera, qu'on se soit sacrifié ou non pour lui payer son audi coupé et ses fringues haute couture.

Je suis la seule à dire non et à me faire respecter et pourtant, on ne m'a toujours pas virée.
Par contre, même si je n'ai pas l'intention de rester à l'issue de mon CDD, je suis sûre qu'on ne me gardera pas parce que je ne suis pas corvéable (ou surtout, je ne le suis plus, sans juste contrepartie).
D'ailleurs, les annonces de recrutement pour cette Etude ont réapparu sur le site de l'ANPE...

Quant à ma collègue, je ne sais pas si elle fera d'elle-même une démarche auprès d'un syndicat. J'en avais déjà discuté avec elle et elle m'a appris qu'elle avait été syndiquée. Je ne sais pas à quel syndicat elle avait adhéré ni pourquoi elle ne l'est plus... nous avons été interrompues dans cette conversation et on n'en pas pas reparlé.

Ce soir au téléphone, on a un peu parlé. Pour le moment, je la sens très fatiguée et désorientée. Je crois qu'elle est dans une phase d'hébétude et de culpabilisation vis à vis de nous, de son travail "inachevé"... elle a l'impression, sans doute, d'avoir "déserté". Je l'ai sentie aussi fataliste, presque résignée.
23 ans de galère dans la même Etude pour atterrir dans pire, c'est sûr que cela doit être très décevant.
Elle songeait même à quitter le notariat, mais comme elle dit, à 49 ans...

Aujourd'hui, j'ai passé mon temps à faire la standardiste, comme mes deux autres collègues clercs, puisque les appels étaient comme d'habitude déviés sur nos postes et cela n'a été qu'un cortège de réclamations, si ce n'est pas d'insultes.
On m'a même demandé à parler au "trou du c..." !!!
J'ai failli demander lequel...

Je ne comprends pas comment cette étude n'a pas encore explosé, si ce n'est implosé!

Chère Lazibeline,
A la lecture de tes messages j'ai l'impression qu'on parle de mon étude. En effet en 2003 j'ai fait une grosse dépression (8 mois d'arrêt de travail) à la suite d'harcèlement quotidien. Chaque jour sur mon bureau je trouvais un mot de reproches, voire plusieurs, pour des trucs débiles du genre : y'a pas de gomme à votre bureau, vos crayons ne sont pas aiguisés, aussi je sentais mauvais, ou bien j'étais mal habilllée, et surtout je n'en faisais jamais assez même si au quotidien une à deux heures supplémentaires non payées bien sur). A cette époque il y a eu pleins de départs.. je suis revenue après ces 8mois d'arrêt maladie réaffronter les reproches quotidien.... et depuis çà n'a jamais été bien : antidépresseur, somnifères, anxiolytiques je connais par coeur) depuis nous avons des nouveaux patrons et celà devait aller mieux. manque de bol, je replonge dans les médicaments, comme je l'ai dit dans le sujet "conditions de travail" on m'a donné le poste de la standardiste qui vient de partir à la retraite, mais il faut que j'assure aussi mon poste de formaliste . je n'y arrive pas bien sur et je suis énervée c'est sur. et voici ce qu'on me dit : "quelques soit les raisons (bonnes ou mauvaises) vous êtes sans cesse en rogne et de mauvais poil "toujours en train de gueuler"....
ce que je déplore c'est qu'aucun collègue ne me comprend, c'est chacun pour soi. Débrouilles toi avec tes problèmes. Au contraire c'est tout juste si on ne m'enfonce pas. C'est dur dans ces conditions de recevoir des reproches d'une collègue qui se prend pour ma supérieure alors qu'elle sait mes difficultés.
Comme ta collègue j'arrive à 50 ans, j'ai 30 ans de notariat et là j'en ai vraiment ma claque. je pense qu'aujourdhui' je vais préparer ma lettre de démission. j'ai même le sentiment qu'ils n'attendent que çà....

Bonsoir BATF,

Je suis consternée, outrée, qu'on puisse encore traiter des personnes de cette façon. Cela m'indigne au plus au point!

Ainsi que le disais sur un autre post à Gracky, qui se disait "simple secrétaire" :
"IL N'Y A PAS DE SIMPLE SECRETAIRE !!! Mais une collègue qui nous soulage de bien de choses et qui est une précieuse collègue !!!
Ne te sous-estimes jamais, c'est comme cela que ton employeur renforcera son sentiment de "supériorité" sur toi, au delà de son niveau hierarchique!
Quelquesoit sa fonction, un(e) collègue n'est jamais pour moi "un(e) simple" quelque chose, mais un maillon d'une équipe!"

Il en est de même pour "la simple standardiste"!
Comment, de surcroît entre collègues, ne peut-on pas respecter la personne humaine?

De plus, assez de clercs se plaignent des appels téléphoniques qui les perturbent dans leur travail, certes, mais qui, quand même, sont parfois incontournables, alors ce pas difficile d'imaginer le stress de la "simple standardiste" qui subit cela à longueur de journée (et les jours fastes, elle ne sera pas l'objet d'insultes de la part des clients mécontents!)

D'aucuns répondront que c'est son boulot.
Mais au delà de ça, c'est avant tout un être humain, avec ses sentiments, ses joies et ses angoisses.
On ne vient pas "bosser" pour le plaisir, mais par nécessité et si on passe le temps de travail, lequel prend une grande part de notre vie, dans la peur, quel est l'intérêt?

Le notariat est un métier passionnant et pourtant, énormément de mes collègues "en sont revenus" car, paradoxalement, alors qu'on y traite en grande partie du droit et des affaires de la famille, le droit de la personne est bafoué!

Ce qui me désole le plus, BATF, c'est le manque de soutien et de compréhension de tes collègues.
Moi-même, aujourd'hui sans travail, je continue de voir régulièrement mes collègues de la dernière Etude où j'ai travaillé (celle où Mme l'épouse du notaire se prend pour la Pompadour) pour les soutenir moralement et leur faire comprendre que leur sort ne laisse pas tout le monde insensible.
J'ai alerté mon syndicat de la façon odieuse dont on traite les salarié(e)s dans cette Etude et je ne ferai jamais passer la dignité de mes collègues après quoi que ce soit d'autre.

Quant à ton intention de démissionner, bien que je sache que la tentation est forte de le faire quand on n'a plus d'autre ressource, je ne peux que t'enjoindre à ne pas le faire, pour préserver tes droits à indemnisation car malheureusement, ce qui importera pour les assedic, ce n'est pas le fait que ta santé en dépendait, mais le fait que tu ais quitté un emploi de "ton plein gré".

Je ne peux également que te conseiller de te syndiquer.
Tu trouveras conseils et soutien, à défaut d'avoir ceux de tes charmants collègues.


Je suis de tout coeur avec toi en tout cas et t'assure de tout mon respect pour les fonctions que tu exerces.

Ah oui, une dernière chose... Changes ton speudo, s'il te plait... l'estime de soi, c'est également très important, quoi qu'il nous arrive.

Bonsoir BATF,
Ta situation est malheureusement très simple : Tu es harcelée dans ton travail et tu déprimes... As-tu parlé de cette situation qui perdure, au médecin du travail en charge de ton office notarial ?
Si OUI, quand et que t'a-t-il conseillé?
Si NON, pourquoi?
Cordialement.

A BWM: oui je me sens harcelée au travail et je déprime..... mais c'est quoi une déprime ? y'a pas de plaies visibles, donc on n'est forcément pas malade.... même mes collègues pensent çà alors les patrons...
Notre médecin du travail il sait ce qu'il se passe, il dit qu'il ne peut rien faire? des anciennes collègues sont allées le voir .... elles ont finit quand même par démissionner , où on les a poussées gentillement vers la sortie...

A Lazibeline ,
Je trouve ton message très réconfortant et je t'en remercie du fond du coeur. quant à mon pseudo pour l'instant je ne peux pas le changer. "Noir c'est noir". Mais je te promets de le faire dès que çà ira mieux. "Juré,craché".
Merci à tous.

Bonsoir BATF,
Avant d'adresser ou de remettre ta lettre de démission, je te conseille d'investir 4 € dans l'achat du numéro 734 d'octobre 2008 de la revue L'EXPANSION qui contient un long article, très intéressant intitulé "STOP à la violence au Travail !". C'est très bien fait avec d'excellents conseils.
Merci de nous dire ce que tu en penses, si toutefois ton état de santé de dépressif, te permets d'attendre quelques jours... car je ne suis pas médecin!
Autre conseil, avant de démissionner, fais-toi aider par un psychologue ou mieux par un psychiatre qui connaît le monde du travail.
Si tu n'es pas trop loin de Paris, je pourrais te donner l'adresse d'un psychiatre digne d'intérêt.
Enfin, il est aberrant qu'un médecin du travail refuse de te prendre médicalement en charge. Dans ce cas il faut s'en référer au médecin en chef, responsable de la médecine du travail, auprès du Préfet de ton département.
Courage, courage, tu risques de tout perdre en démissionnant, alors que la garantie de salaire résultant de l'article 20.1 de la CCN te permet d'être payée intégralement pendant les 6 premiers mois d'arrêts de travail.
Cordialement.

bonsoir
Comment se sont déroulées les deux dernières visites auprès de la médecine du travail. Montre en mains : 8 minutes. Une visite désormais tous les deux ans...
le médecin : Tout va bien depuis la dernière fois ?
moi : ça va mieux, l'année dernière maux de tête, traitement pendant un an, kiné, piqure antidouleur, ..... il s'avère que c'était le téléphone,
(et en riant j'ai ajouté : c'est peut être une maladie professionnelle !)
le médecin a coupé court à la conversation.
Les 8 minutes étaient écoulées,
je voulais ajouter que ce n'etait pas terrible de prendre les appels, tout en continuant à écrire sur l'ordi ;
la fin de l'histoire est que le médecin en question est un client de l'étude !

Autre chose, en début de carrière, il y a bien longtemps maintenant ; la question avait été en tant que dactylo : et alors vous êtes bien assise, votre chaise est confortable ?
Bof, j'ai une chaise en bois, toute bête !
Une semaine ensuite ; l'un de mes patrons : c'est vous qui avez réclamé une chaise ??? Quel culot !
mais çà c'est de l'histoire ancienne, (maintenant tout le personnel est bien installé, je dirai même mieux, y a ka demander !) c'était juste pour dire, que personnellement , je fais attention à ce que je dis au médecin du travail.

cordialement.

Lili

Bonsoir lili,
D'accord ce n'est pas de chance pour toi, d'être tombée sur un médecin du travail, client de ton employeur.
Mais ce n'est heureusement pas une généralité dans un département.
Il y a des médecins du travail qui font bien leur travail, au moins autant que de clercs et d'employés de notaire. J'en veux pour preuve, nos camarades médecins du travail, syndiqués FORCE OUVRIERE (car ce sont aussi des salariés d'une association de Médecine du Travail très souvent) et affiliés comme la Fédération Générale des clercs et employés de notaire, à la Fédération des Employés et Cadres (FEC FO).
Aussi je ne retiendrais ton cas, que pour son aspect anecdotique.
Cordialement

Bonsoir,

Je pense que le métier de standardiste est très très difficile, et j'admire vraiment les personnes qui font ce boulot. Je sais que je ne pourrais pas le faire.

"La nôtre" a 150 appels par jour environ (moins qu'il y a encore quelques mois...), et elle s'occupe de l'accueil des clients et du courrier.

Je ne sais pas comment elle fait avec des clients de plus en plus désagréables et de plus en plus agressifs, mais elle le fait bien, même si parfois on la sent énervée.

En tout cas, "JE L'ADMIRE POUR TOUT CE QU'ELLE FAIT" et c'est le cas de tout le personnel de l'Etude.

C'est vrai qu'il est très important que le personnel se sert les coudes. Car s'il faut se battre contre les patrons et contre ses collègues, on ne s'en sort pas.

Courage à toi Anna.

Encore un point commun avec Lily concernant le médecin du travail.
Une fois où il est venu à l'étude pour voir comment on est installé , on m'a presque accusé de l'avoir fait venir....

Merci Graky de ton avis sur le métier de standardiste. quant à moi j'ai toujours eu le sentiment qu'on ne sert à rien et qu'on doit tout accepter. Durant toute ma carrière j'ai entendu cette contradiction : "la standardiste est très importante c'est la première image de l'étude... "et d'un autre côté "ce n'est pas possible de ne pas dégager du temps pour faire autre chose que le standard" (donc en gros on se tourne les pouces même si on passe son temps à prendre des messages pour les autres qui ne veulent pas prendre les appels).

Bonjour anna...,
Dommage, tu ne vois et ne veut voir que le côté négatif des choses.
Bien entendu qu'un patron qui reçoit la visite d'un médecin du travail, n'est pas toujours content, mais la santé de ses salariés, vaut bien cette visite, tout de même !
Arrêtes-toi et soignes-toi, je t'en supplie, ne reste pas dans cet état dépressif.
Si tu le veux bien, dans quelques mois, tu ne verras que des bouteilles à moitié pleines au lieu de les voir à moitié vides, comme aujourd'hui !!!
Courage, prends sur toi pour te faire aider psychologiquement. Tout peut changer.
Cordialement

Bonjour RWM, et merci pour tous vos conseils, qui à priori ne vont pas servir qu'à moi et tant mieux.
je suis en arrêt, ce n'est malheureusement pas la première fois. Je viens de me réveiller à vrai dire.
(je voudrais tant avoir la foi en la vie qu'avait soeur emmanuelle et pouvoir crier Yalla ! comme elle).

concernant mes problèmes de standard et maintenant que j'en ai plus rien à faire d'être reconnue, voici comment çà c'est passé. depuis des mois mes patrons taraudait mon ancienne collègue pour savoir quand elle allait partir à la retraite, ce n'était donc pas une surprise. 15 jours avant son départ, et comme c'est moi qui la remplace en cas d'absence, j'ai posé la question très simplement et très correctement me semble til : "je m'inquiète du départ à la retraitre de ..., 15 jours c'est vite passé,". réponse : on s'en occupe. Là j'aurai une conversation posée pour envisager les solutions ....
La veille de son départ je recois un message comme quoi je ne ferais plus jamais le standard et que donc je change de site de travail (l'un est à 3mns à pieds de mon domicile l'autre à 20 kms, enfin mon c'est dans mon contrat) . Le lendemain matin, le notaire qui s'occupe du personnel me bredouille que les instructions de la veille allaient changer, mais n'a pas le temps de m'en parler (restau le midi). Le soir du pot de départ à la retraite, un autre patron annonce à des collègues qu'en fait je vais rester au standard, donc encore changement de site de travail. ET VOILA QUE JE ME PLAINS D'AVOIR APRIS CA APRES LES AUTRES !!!!! je ne fais donc que gueuler (terme exact). j'ai tout ces épisodes par écrit.
Qu'en pensez vous, n'avais je pas le droit d'être vexée??

Bonsoir Anna,
Les réponses données par chaque utilisateur à tes post, sont autant destinées à te renseigner, qu'à renseigner tous nos utilisateurs présents et à venir. C'est tout l'intérêt d'un forum comme le nôtre.
Manifestement tes employeurs ne sont pas des spécialistes des relations humaines d'entreprise et ils se comportent comme des "vachers"...
Moi, ça ne me vexerait pas, car pourquoi se vexer de "l'ignorance" des autres?
Prends de la hauteur de reflexion, tu n'as visiblement pas de mal à être plus intelligente qu'eux!!!
Cordialement.

Bonsoir à toutes et à tous ; après un long moment d’absence sur le forum me revoilà ! Je suis passé par une dure période et je n’étais pas prêt à parler de tout ce qui m’arrivait (à part à mon psy)… je pense que c’est un tord car cela m’aurait fait du bien. Pour ceux qui se souviennent, j’ai connu le forum par Lazibeline qui est arrivée dans l’étude ou je travaillais en juin. Je crois que je ne lui dirais jamais assez merci pour son grand soutien. En effet les derniers 6 mois se sont résumés pour moi par du harcèlement, des rabaissements, brimades etc. par la femme de mon patron si bien qu’un jour d’octobre j’ai craqué et mon médecin m’a arrêté, entre temps j’ai reçu une lettre pour un entretien préalable au licenciement, j'étais soulagé et apeuré face à la crise de l’emploi en France. Cet entretien à été mené par l’épouse qui devant mon conseillé du salarié c’est présenté comme la DRH… croyez moi il y a de quoi rire. Bien sur elle n’a pas choisi le licenciement économique, elle a préféré cumuler 2 ou 3 banalités qui font un motif réel et sérieux. Bref mon préavis se fini à la fin de l’année, et on m’a demandé de le faire chez moi mais payé. J’oubliai il a fallu que je m’inscrive moi-même aux élections du 3 décembre dernier car madame n’a pas fait parvenir la liste, aucun salarié n’a pu allé voté, sauf moi et 2 autres collègues qui se sont également déplacés au Tribunal d’instance pour s’inscrire. Voila pour les nouvelles.

Bonjour SRU...,
C'est avec beaucoup de plaisir que nous te retrouvons sur notre forum.
J'espère que, comme lazibeline, dès ton préavis terminé et ton solde de tout compte encaissé, tu saisira le Conseil des Prud'hommes compétent avec l'aide de ton syndicat et l'avocat de sa fédération.
Bravo pour ta démarche en vue de voter aux dernières élections prud'homales.
Meilleure santé et cordialement.

VISITE MÉDICALE D'EMBAUCHE
Quels sont les entreprises et les salariés concernés?

L'employeur qui recrute un salarié doit organiser un examen médical d'embauche (Code du travail, article R.4624-10 et suivants). Cette obligation s'impose à toutes les entreprises (dont les offices notariaux font partie), quel que soit l'effectif, et pour tous les salariés recrutés, même ceux sous contrat à durée déterminée (Cass. soc., 11 juillet 2012, n° 11-11.709), y compris les jeunes embauchés pour un "job" saisonnier (Rép. min. JO Sénat du 24 février 1983, p. 332).

A NOTER : Outre des sanctions pénales (Code du travail article L.4745-1 et R.4745-1), l'absence de visite médicale d'embauche expose l'employeur à des dommages-intérêts, car il s'agit d'un manquement à son obligation de sécurité de résultat qui cause nécessairement un préjudice au salarié (Cass. soc. 15 janvier 2014, n° 12-24.701).

(Source : LIAISONS SOCIALES QUOTIDIEN n° 16679 du 29 septembre 2014)

Lundi 30 Novembre 2015 Social

Visite médicale de reprise : ne l’oubliez pas !

De l'article L. 4121-1 du Code du travail tel qu'interprété à l'aune de la directive (CEE) n° 89/391 du 12 juin 1989, ainsi que des articles R. 4624-21, R. 4624-22 et R. 4624-23, il résulte que l'employeur, tenu d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise, doit en assurer l'effectivité. Il ne peut dès lors laisser un salarié reprendre son travail après une période d'absence d'au moins 30 jours pour cause de maladie sans le faire bénéficier lors de la reprise du travail, ou au plus tard dans les huit jours de celle-ci, d'un examen par le médecin du travail destiné à apprécier son aptitude à reprendre son ancien emploi, la nécessité d'une adaptation des conditions de travail ou d'une réadaptation, ou éventuellement de l'une et de l'autre de ces mesures.

Le non-respect par l'employeur de ses obligations relatives à la visite médicale de reprise cause nécessairement au salarié un préjudice (V. déjà, Cass. soc., 15 oct. 2014, n° 13-14.969 : JurisData n° 2014-024212).

JCl. Travail Traité, synthèse 110

Sources : Cass. soc., 17 nov. 2015, n°  14-15.584, M. G. c/ SAS Tout technique

APRÈS UNE LONGUE MALADIE,
Il est parfois nécessaire d'OBTENIR UN RECLASSEMENT EN CAS D'INAPTITUDE.

Si le salarié est déclaré inapte à son poste, il devra être procédé à son reclassement. C'est souvent le cas pour les postes physiques, impossibles à occuper après certaines affections. Dans le BTP, on voit ainsi des maçons devenir grutiers après une lombalgie invalidante. Le reclassement s'accompagne souvent d'une formation. Deux visites médicales, à quinze jours de distance, sont nécessaires pour prononcer un avis d'inaptitude. Si le médecin du travail émet un avis d'inaptitude dans l'entreprise, l'employeur doit entamer une démarche de reclassement : mutation, transformation de poste, aménagement du temps de travail, doivent être recherchés dans l'entreprise ou, le cas échéant, dans le groupe.
Le délai pour trouver une solution est d'un mois à partir du second examen médical. Attention : pendant ce délai, le salarié n'est plus rémunéré, sauf en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle. Il bénéficie alors d'une indemnité temporaire d'inaptitude, versée par la Sécurité Sociale. C'est seulement si le reclassement est impossible qu'un employeur peut licencier un salarié déclaré inapte. Mais l'inaptitude, en soi, n'est pas un motif de licenciement.
Retrouver du travail ailleurs n'est pas impossible. Il est conseillé pour cela d'obtenir une reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH), auprès de la Maison départementales des personnes handicapées. La RQTH donne accès aux services de CAP emploi, qui dispose de davantage de moyen que Pôle emploi.

(Source : Dossier Familial n°477 d'octobre 2014)