Harcèlement au travail

Bonsoir doumee,
Plutôt que souffrir inutilement, pourquoi ne consultes-tu pas le médecin du travail de ton entreprise ?
Les conditions de travail, le stress au travail, le harcèlement moral… sont autant de domaines d’interventions pour le médecin du travail.
Tous les salariés le connaissent et pourtant peu d’entre eux savent qu’il peut être un acteur déterminant dans la prévention des risques encourus dans l’entreprise et dans le règlement d’une situation insoutenable pour le salarié notamment en cas de harcèlement moral.
Allez courage, n'attends plus, c'est pour ton bien-être.
Cordialement.

Bonjour RWM,

J'y pense et en ai d'ailleurs déjà informé, l'infirmière (car ce n'était pas le médecin qui recevait à la dernière visite) lors de ma dernière visite datant du début d'année, elle m'a conseillé de me mettre en arrêt pour 15 jours si la situation et mon mal être qui en découle se poursuivait, je suis bien tentée de le faire et prendre contact avec la médecine du travail mais je me dis qu'il faudra que j'y retourne à un moment donné et je sais que je n'y retournerai pas vu mon état d'esprit actuel, par ailleurs, j'ai une ancienne collègue qui m'a proposé son aide (témoignage), mais je suis arrivée à un tel point de découragement et de stress... que je n'arrive pas à prendre la décision l'a plus adaptée à la situation....
Cordialement

Bonsoir doumee,
Ayant été personnellement victime de trois dépressions nerveuses durant mes 42 ans de carrière notariale, je crois pouvoir te dire qu'un arrêt de travail de deux semaines, sera totalement sans effet sur l'amélioration du mal être dont tu souffres. Je te conseille de prendre rendez-vous avec le médecin du travail et pas une infirmière. Ensuite je t'invite à te faire soigner sérieusement par un spécialiste en psychiatrie. Je sais que le mot psychiatrie fait peur, mais il faut passer au-delà de ses propres peurs afin d'être correctement suivi. C'est à ce prix que je m'en suis sorti et je ne regrette pas d'avoir fait ce choix il y a 25 ans maintenant et sans rechute depuis. L'épuisement métabolique existe... et mérite une attention toute particulière. Courage et à bientôt pour nous donner de tes bonnes nouvelles.
Tu es bien placée, pour savoir que je suis sérieux dans mes conseils à nos adhérents FO.
Bien cordialement.

La souffrance au travail est un véritable problème aujourd'hui. Avant que des hommes et des femmes ne s'effondrent, victimes de burn-out dû au harcèlement, comment prévenir et stopper ce processus ? Réponses avec Marie-France Hirigoyen, psychiatre et psychanalyste, qui a publié Harcèlement moral, la violence morale au quotidien. 
Laurence Ravier
Comment définissez-vous le harcèlement moral au travail ?
Pour moi, le harcèlement moral au travail se définit par une conduite abusive (des gestes, des paroles, des attitudes, des comportements...) qui porte atteinte, par sa répétition et sa systématisation, à la dignité, ou à l'intégrité physique ou psychique d'une personne. Une conduite qui va dès lors mettre en péril l'emploi de cette personne ou dégrader le climat de travail.
Il est important de différencier le harcèlement moral du stress, ou de l'agression ponctuelle, ou bien encore de mauvaises conditions de travail générales à l'entreprise.
Le harcèlement moral comporte des caractéristiques bien précises :
- les attaques sont le plus souvent individualisées. Elles visent une personne en particulier, et toujours la même.
- ces attaques se répètent sans cesse.
- elles ne concernent généralement pas la qualité du travail de la personne harcelée, mais son intimité : c'est l'être qui est pris à partie, pas son savoir-faire.
- enfin, le propre du harcèlement moral, c'est qu'il n'y a pas deux interlocuteurs divisés par un conflit, il y a un dominant et un dominé, et surtout aucune raison objective à ce soudain déferlement de mépris, voire de haine.
Le “harceleur” ne dit jamais à sa victime ce qu'il lui reproche, pour la bonne raison que ces reproches sont la plupart du temps indicibles. Le harcèlement naît le plus souvent de problème de jalousie, de rivalité, ou de secrets cachés dans une entreprise (détournements, malversations...) que certains ont le malheur d'approcher d'un peu trop près.
Tout le monde peut-il être un jour harcelé moralement au travail ?
Je pense que n'importe qui peut en être victime un jour, quelle que soit sa structure de personnalité. Mais certains sont plus armés que d'autres pour se défendre : notamment les personnes qui ont une réelle confiance en elles-mêmes et qui peuvent s'appuyer sur un environnement familial et amical solide et sécurisant.
Les personnes visées sont le plus souvent celles qui ont beaucoup investi dans leur travail et qui sont conscientes de bien faire. Ou celles qui ont un profil différent des autres, de par leur trop grande aisance, leur forte personnalité voire leur couleur de peau ou leur sexualité. Ces individus gênent certains.
Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les “harceleurs” ne visent pas forcément quelqu'un pour ses faiblesses mais plus pour sa non-conformité. Ils appliquent dès lors un dicton japonais que je trouve très explicite : “le clou qui dépasse rencontrera le marteau”.
Ils vont alors s'employer à isoler leur victime par tous les moyens possibles pour ensuite l'agresser continuellement, sans raison aucune. Et c'est cette absence de raison qui fait rapidement perdre pied. La personne harcelée ne comprend pas ce qui lui arrive, tente de trouver un sens aux attaques mais n'obtient jamais de réponse. Elle finit par douter d'elle-même, ne sait plus ce qui est normal ou non dans le comportement des autres et dans le sien. L'engrenage est malheureusement très rapide.
Comment se sortir de telles situations ?
Il est important de réagir très vite car plus la situation de harcèlement perdure, plus les conséquences en seront traumatiques et profondes, et plus la victime aura du mal à s'en remettre.
Le harcèlement procède de manière très insidieuse, mais il allume tout de même quelques clignotants sur son passage. Il faut repérer les comportements, les gestes ou les paroles qui agressent, et ne pas les laisser passer. Le plus souvent, la personne harcelée préfère les oublier, parce qu'elle ne les comprend pas ou parce qu'elle en a honte (attitude fréquente dans les cas de harcèlement sexuel). Il faut verbaliser ces agressions, en parler à son entourage afin de ne pas laisser l'isolement s'installer. Tout ce qui ne semble pas normal doit être dit. Et si le sentiment de se sentir victime apparaît, il faut réagir. Il est souvent utile d'affronter la personne qui agresse en lui demandant des explications : si elle admet que quelque chose ne va pas, cela devient un conflit entre deux personnes que l'on pourra régler. Si elle nie, mais continue par la suite d'attaquer, c'est du harcèlement.
Dans ces cas-là, il est très important de parler, si possible à quelqu'un à l'intérieur de l'entreprise, ou à l'extérieur. Il faut contacter l'inspection du travail, un juriste ou un syndicaliste. Afin de mieux se défendre, je conseille également à toute personne harcelée, de noter jour après jour les agressions dont elle est victime. Et si cette personne est profondément déstabilisée, elle doit se faire prendre en charge sur un plan psychologique et médical.

doumee a écrit:

Bonsoir,

Je ne supporte plus ca mauvaise foi  à mon égard, ses reproches quasi quotidien, la surcharge de travail imposée, l'avoir à côté de moi dans le bureau car son ordi est installé là et non dans son bureau de réception, je ne supporte plus clairement l'insupportable, je suis la number je ne sais pas combien sur la liste des personnes qu'il pousse vers la sortie...notre tête ne doit plus lui revenir à un moment...et moi je m'enfonce, je m'enlise en tentant de résister à ce dingue, qui lorsqu'il collationne en arrive à compter les interlignes pour gagner des pages, ne prends pas de contener pour ne pas payer la taxe sur les ordures ménagères alors en dehors des déchets bureau, ceux de notre repas on se les ramène chez nous, de devoir en même temps, faire l'accueil et le standard avec mes deux autres collèges, le courrier qui part quand il a le temps car s'il peut être déposé dans les boîtes à lettre par Mme, c'est toujours ca de pris, être surveillé, les portes doivent rester ouvertes on ne sait jamais des fois qu'on glande (c'est vrai qu'on a le temps pour ca) et cette impression qui n'en est pas une d'ailleurs d'être devenu INVISIBLE quand je suis dans cette étude....comment faire pour accepter l'inacceptable tout ca pour toucher un salaire ridicule...1000 euros de perdu par rapport à mon ancien poste en RP.......bref c'est devenu INSUPPORTABLE, demain pour moi c'est off,  mais je ne sais pas si apres demain et les jours suivants ca ne le sera pas non plus...malgré les conséquences financières, car à force de tirer sur la corde elle se casse et c'est ce qui se produit ce soir...j'ai toujours eu l'impression depuis ces presque trois ans que je suis là bas, alors qu'on travaille pour lui que lui travaille contre nous........voilà j'ai PRESQUE (seulement) tout dit.........
Bonne soirée à mes collèges et autres galériens de cette profession pourrie par des dingues

Bonjour,

Puis-je vous demander votre age et votre situation de famille ?

Salut Doumee,
Ton message sous forme d'appel à l'aide est assez saisissant...pour avoir été (encore un) dans la même situation je t'invite, comme l'a fait RWM, à consulter ton médecin du travail...moi j'ai commencé par mon médecin traitant qui m'a rapidement orienté vers la médecine du travail. L'intervention du médecin traitant s'arrête là où commence la relation employeur/employé...ensuite c'est le médecin du travail qui prend le relais et qui sera seul compétent pour prononcer l'inaptitude et te permettre de quitter ton étude gérée par un taré (un de plus tu me diras)...Par contre, il faut bien que tu prépares tes arrières au niveau du boulot...je ne sais pas dans quelle région tu es, mais il faut que tu recherches des appuis au sein de la profession et coté employeur...moi je suis retourné voir mon précédent employeur que j'avais quitté, pour raison d'organisation personnelle et pour aller (alors qu'il m'avait prévenu) chez un vrai parano qui m'a poussé au burnout (le off comme tu dis)...ce précédent employeur m'a aidé à trouver auprès de la Chambre, un nouveau poste qui m'a réconcilié avec le métier de CON...évite également de te brouiller avec ton patron actuel (conseil de mon médecin du travail)...trouve un moyen de te faire déclarer inapte au travail DANS CETTE ETUDE... pas inapte à travailler dans le notariat sinon t'es grillée...c'est un autre conseil de mon médecin du travail que je remercie ainsi que mon médecin traitant de m'avoir littéralement sauvé la vie...L'excuse de l'inaptitude c'était que mon traitement ne me permettait plus de conduire pour me rendre à l'étude...certes elle était loin de mon domicile mais bon...
Ce qu'il faut comprendre...c'est que c'est ton investissement et ton sérieux qui sont visés par le harceleur...il en profite puisque ses brimades te touchent dans ta personne pleine de scrupules et de culpabilité...si t'en avais rien à cirer et que tu faisais ton taf par dessus la jambe, tu le vivrais mieux...
En bref : - calme toi et vas voir ton médecin traitant
- prends un arrêt de 15 jours
- puis un autre si il faut
- Ensuite la médecine du travail doit prendre le relais et contactera ton employeur pour trouver une solution  
- si pas de solution et pas de terrain d'entente ce sera l'inaptitude avec, si pas de reclassement possible,  licenciement pour inaptitude à la clé , entretien préalable et toute l'hypocrisie de ton employeur qui ne se remettra pas en cause une seule seconde...ensuite, la clé des champs pour toi...à condition d'avoir une solution de repli.
Moi je n'ai jamais remis les pieds dans cette étude de mon premier arrêt au licenciement...
Voilà mon expérience perso...je ne sais pas si c'est la procédure exacte, mais c'est ce dont je me souviens...triste période... mais il ne faut rien lacher de la vie sous prétexte du boulot...une fois que tu as quitté cette étude, tu te rends compte que tout ce stress n'était que du vent et ne faisait souffrir que toi, et que toute cette histoire de boulot n'avait pas l'importance que tu voulais lui donner...
 "Get up, stand up, stand up for your rights, don't give up the fight" comme dirait l'ami Bob

Bonsoir,

Merci RWM pour tes conseils éclairés et ton éternelle disponibilité (je n'ai pas oublié ce que je dois au syndicat dans tous les sens du terme et me rattraperai dès que je le pourrai..) ainsi qu'à Sixun pour toutes ses informations, aujourd'hui fut une journée sans reproches puisqu'il était absent, ce soir je dois discuter de tout cela avec un médecin du travail qui fait partie du cercle d'amis d'un de mes proches ; cela va me permettre de réfléchir à la suite de tout cela si je finis par me faire arrêter et dire que pourtant j'ai du tempérament et suis passée par un licenciement éco qui ne m'a pas autant usé physiquement et psychologiquement... peut être ai je trop de tempérament pour ne pas accepter n'importe quoi et plier tout simplement...affaire à suivre tres prochainement 
Bonne soirée à tous
PS pour répondre à Supernono : j'ai quasiment 20 ans de notariat et n'ai connu professionnellement que ce milieu qui a changé terriblement (comme tant de choses)

de Dounia Bouzar, Lylia Bouzar

Éditeur : Albin Michel (Éditions) Parution : 13 Novembre 2013

Résumé du livre
Le collègue de Micheline lui a conseillé de retourner faire du tricot? Tom est humilié par un mot utilisé durant la période de l'esclavage? Malagua est mise à l'écart à cause de son poids? Stefano a perdu toute chance de promotion du fait de son orientation sexuelle? Véronique est harcelée en raison de ses activités syndicales? Hamid est stigmatisé parce qu'il est musulman? Ce n'est pas admissible, mais que faire? Très peu de solutions concrètes ont été proposées jusqu'à aujourd'hui: ce livre précurseur donne enfin les outils pour comprendre et décrypter les mécanismes de harcèlement et de discrimination et les solutions pratiques pour les combattre. Il est le fruit de la démarche pionnière de l'entreprise Disneyland Paris, qui, confrontée elle aussi à ce phénomène de société, a décidé de proposer au cabinet indépendant de Dounia et Lylia Bouzar de contribuer à la mise en place d'une structure interne dédiée à ce problème. Cette expérience unique a permis aux auteurs de tirer des enseignements concrets qu'elles ont rassemblés dans cet ouvrage.

Les faits de harcèlement relèvent nécessairement de la vie professionnelle lorsqu'ils ont été commis sur le lieu de travail.
Justifient un licenciement disciplinaire les appels téléphoniques répétés émis pendant et sur le lieu de travail, en direction du poste professionnel d'un autre salarié qui se plaignait d'être harcelé. Ces agissements, à l'égard d'une personne avec laquelle le salarié était en contact en raison de son travail, ne relèvent pas de sa vie personnelle.
(Cass. soc. 27 novembre 2013, n° 12-21.057 F-D)

(Source : LIAISONS SOCIALES QUOTIDIEN N° 16489 - le dossier jurisprudence du 17/12/2013)

7 signes pour détecter un vrai psychopathe

On emploie souvent le terme de "psychopathe" mais sans savoir vraiment ce qu'il veut dire.

Medisite vous donne les 7 signes révélateurs de cette maladie.

Il ne ressent rien pour les autres
Les psychopathes ne ressentent rien pour les autres mais seulement pour eux. Ils ressentent bien biologiquement des émotions mais psychologiquement les troubles caractériels de leur maladie viennent troubler et altérer le ressenti de ces émotions. Ils n'ont aucun sentiment envers les autres. Toute émotion est ramenée à eux de n'importe quelle façon. Les autres ne sont que des objets qui servent à assouvir leurs envies.
Ce problème d'absence d'empathie explique pourquoi ils n'ont aucune morale et donc aucune limite à faire du mal à autrui physiquement et moralement. D'où leur dangerosité.

Il n'avoue jamais sa culpabilité
Mensonges, manipulations, violence... Les psychopathes sont prêts à tout pour que chaque chose convienne à leurs envies. Tout individu, lorsqu’il n’agit pas comme le psychopathe le souhaite, lui rappelle cette réalité qu’il déteste. Il n’est pas question de déni ou de fuite de la réalité, un psychopathe cherche juste à la modifier pour qu'elle soit conforme à l’idée que lui se fait. Si quelqu'un agit différemment, il fera tout pour le détruire. Et s'il fait du mal c'est uniquement parce que les autres l'ont bien cherché.
Jamais de leur faute ? Jamais un psychopathe n’avoue sa culpabilité. Il cherche à trouver n’importe quoi pour se justifier ou tente de manipuler l’autre pour lui faire croire que tout est de sa faute. "Pour satisfaire sa personnalité narcissique jamais le psychopathe ne doit baisser dans l'estime des autres. Il n’y a aucune préoccupation pour le sort de la victime, aucune expression d’amour et de remords" explique J.Reid Maloy, professeur de psychiatrie à l'université de Californie, dans son ouvrage Les psychopathes.

Il dévalorise les autres sans cesse
Le psychopathe vit dans une réalité qu’il se fabrique. Tous les autres individus extérieurs le sortent de cette réalité et lui rappellent ce qu’il déteste. En conséquent, il a tendance à rabaisser les autres plus bas que terre continuellement. C’est une sorte d’extériorisation agressive afin de détruire tout ce qui peut lui faire mal. Un moyen d’attaquer les autres pour être sûr qu’il ne le blesse pas un jour. Étant un être tourné sur lui même, le psychopathe ne prendra pas le risque que quelque chose puisse toucher à l’estime qu’il a de lui. Pour arriver à ses fins, il est prêt à tout. Néanmoins il est important de ne pas confondre un pervers narcissique qui rabaisse pour son plaisir avec un psychopathe qui souffre d'une maladie violente beaucoup plus dangereuse.

Aucune relation sociable durable
Contrairement à ce qu’on croit, les psychopathes ont quelques facilités à nouer des liens avec les autres. Mais ces liens ne durent jamais. Comme une pause au milieu de la maladie, les psychopathes ont besoin des autres pour tester la réalité. Le problème c’est qu'à cause de leurs caractéristiques narcissiques, colériques et paranoïaques n’importe quelle personne viendra un jour heurter leur susceptibilité et déchaîner leur colère sans même le vouloir. Comme un mécanisme de défense, le malade va tenter de détruire l’autre, moralement ou physiquement. Quoiqu’il arrive, les psychopathes finissent par être isolés.

Paranoïaque, il s’énerve rapidement
C’est dans son caractère colérique que l’on ressent le plus l’aspect d’un psychopathe. Cette particularité s’apparente à une sorte de délire paranoïaque parce qu'il veut être constamment admiré et envié. "Les personnes réelles sont perçues comme des objets familiers mais néanmoins maléfiques qui attaquent et qui méritent la rage du psychopathe" explique J.Reid Maloy dans son livre Les psychopathes. Un événement bénin, une petite insulte ou même un regard de travers peuvent suffire à renvoyer au psychopathe l’impression qu’on ne le voit pas comme il le souhaiterait. "L’expérience consciente de rage dans le processus psychopathique débouche typiquement sur la violence en l’absence de structuration du surmoi" ajoute l'auteur.

La tromperie continuelle
Une personne atteinte de psychopathie a conscience du mal qu'elle cause à l’autre. Pour éviter que les autres ne fassent quelque chose qui lui déplaise ou l'angoisse, elle utilise la tromperie. Il y a une réelle intention de manipulation des autres pour le dénuer de tout attribut. Par ce moyen, le psychopathe est sûr de dominer et satisfaire sa personnalité narcissique.

Psychopathie : 3% d'hommes et 1% de femmes
La psychopathie est une maladie grave très peu connue qui touche 3% d'hommes et 1% de femmes.
C’est un trouble permanent du développement comportemental caractérisé par des comportements associables impulsifs et pour lesquels le sujet ne ressent aucune culpabilité.
Ce trouble psychologique peut interagir et/ou accentuer d’autres troubles comme la schizophrénie ou la dépression bipolaire. Il existe plusieurs degrés dans la maladie pouvant aller de la psychopathie modérée à un passage à l’acte criminel et dangereux pour les autres. Elle ne peut être diagnostiquée avant 18 ans mais en général on peut toujours constater des antécédents au cours de l'adolescence.

Source - Les psychopathes, essai de pathologique dynamique, J.Reid Maloy, 2011, Éditions Frison-Roche.

SUSPICION DE HARCÈLEMENT : agir vite… mais pas trop !

L’obligation faite à l’employeur de prévenir ou faire cesser toute situation de harcèlement moral ne justifie pas forcément la rupture immédiate du contrat de travail de l’auteur présumé des faits litigieux.
La Cour de cassation vient de préciser que l’obligation faite à l’employeur de prendre toutes les dispositions nécessaires en vue de prévenir ou de faire cesser des agissements de harcèlement moral n’implique pas, par elle-même, la rupture immédiate du contrat de travail du salarié à l’origine d’une situation susceptible de caractériser ou dégénérer en harcèlement moral.
Parfois la frontière entre management autoritaire et des faits de harcèlement moral est mince…
Dans l’affaire en cause, il était reproché à une animatrice développement des ventes d’un laboratoire pharmaceutique, un management trop agressif à l’égard des membres de son équipe. Son attitude aurait créé un climat « détestable » et une dégradation des conditions de travail. Cela s’est traduit, pour l’une des salariées de son équipe, par un arrêt de travail pour « anxiété réactionnelle liée au travail ».
Les collaborateurs de son équipe avaient mis en avant des comportements « injustifiés » : elle attribuait une place précise lors des réunions avec l’interdiction d’échanger un mot, elle prohibait tout contact avec le directeur des ventes, elle obligeait ses collaborateurs à lui remettre un rapport d’activité quotidien alors que la direction n’en imposait qu’un hebdomadaire, avec des rappels à l’ordre « secs » en cas de retard… Ni une ni deux, l’entreprise décide de réagir fermement : la salariée est mise à pied à titre conservatoire, puis licenciée pour faute grave.
Mais y avait-il bien harcèlement moral ? Et – en cas de réponse négative – le comportement de la salariée pouvait-il tout de même constituer une faute grave ?
Depuis un arrêt du 10 novembre 2009, la Cour de cassation admet que des méthodes de management peuvent constituer des faits de harcèlement moral, mais à la condition que la méthode de gestion incriminée se manifeste pour un salarié déterminé par des agissements répétés, une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits et à la dignité, d’altérer la santé physique ou mentale ou de compromettre l’avenir professionnel du salarié.
Appliquant cette solution à l’affaire en cause, la Cour estime qu’il n’y a pas harcèlement moral. La manager n’avait pas franchi la ligne rouge et avait seulement fait preuve d’autoritarisme. Et refuse même de retenir la qualification de faute grave.
Elle reproche à l’entreprise d’avoir agi trop vite et trop brutalement dans cette affaire, considérant que « l’obligation faite à l’employeur de prendre toutes les dispositions nécessaires en vue de prévenir ou de faire cesser les agissements de harcèlement moral n’implique pas par elle-même la rupture immédiate du contrat de travail d’un salarié à l’origine d’une situation susceptible de caractériser ou dégénérer en harcèlement moral ».
Remarque : c’est dans deux arrêts du trois février 2010 que la Cour de cassation a renforcé l’obligation de prévention des entreprises en matière de harcèlement moral.
Le message de la Cour de cassation est clair : face à une situation de harcèlement avérée ou non, il convient d’ouvrir une enquête le plus rapidement possible, d’auditionner les salariés et les managers concernés, afin d’éviter les sanctions injustifiées comme cela était le cas en l’espèce. Une manière aussi pour les Hauts magistrats de rappeler que la prévention reste la meilleure arme dans ce cas.
(Cass. soc. 22 octobre 2014, n° 13-18.862 – Source : bulletin de novembre 2014 du Dictionnaire Permanent Social)

Ndlr. Dans tous les cas de suspicion de harcèlement, il est vivement conseillé, de consulter son syndicat, afin d'avoir une appréciation extérieure et sans passion.

Jurisprudence : Cour de cassation du 6 mai 2014
Un harcèlement moral, lorsqu'il est constitué, cause nécessairement un préjudice.
(Source : VENTÔSE 04 - octobre 2014)

Dépêches JurisClasseur - Actualités - Vendredi 10 Juin 2016
   
De la preuve du harcèlement moral et du pouvoir d’appréciation des juges du fond

Dans un arrêt promis à la plus large diffusion, la Cour de cassation poursuit sa construction jurisprudentielle sur le mécanisme probatoire applicable au harcèlement moral.

1) Elle rappelle les termes de l' article L. 1152-1 du Code du travail : aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

2) Elle vise ensuite l' article L. 1154-1 du Code du travail : lorsque survient un litige, le candidat à un emploi, à un stage ou à une période de formation en entreprise ou le salarié établit des faits qui permettent de présumer l'existence d'un harcèlement et, au vu de ces éléments, il incombe à la partie défenderesse de prouver que ces agissements ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement.

3) Pour se prononcer sur l'existence d'un harcèlement moral, il appartient au juge d'examiner l'ensemble des éléments invoqués par le salarié, en prenant en compte les documents médicaux éventuellement produits, et d'apprécier si les faits matériellement établis, pris dans leur ensemble, permettent de présumer l'existence d'un harcèlement moral.

4) Dans l'affirmative, il revient au juge d'apprécier si l'employeur prouve que les agissements invoqués ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que ses décisions sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement.

JCl. Travail Traité, synthèse 110

Sources : Cass. soc., 8 juin 2016, n°  14-13.418, FP-P+B+R+I

Dépêches JurisClasseur - Actualités - Vendredi 03 Juin 2016    

Évolution jurisprudentielle
dans l’application de l’obligation de sécurité :
extension à la situation de harcèlement moral

Dans un arrêt du 1er juin 2016 promis à la plus large diffusion, la Cour de cassation décide que l'employeur peut désormais s'exonérer de sa responsabilité en matière de harcèlement moral, quand un tel harcèlement s'est produit dans l'entreprise, mais pas à n'importe quelle(s) condition(s). En particulier, la seule circonstance qu'il a pris toutes les mesures immédiates propres à faire cesser le harcèlement moral et qu'il l'a fait cesser effectivement, circonstance nécessaire, n'est pas suffisante. Il importe également qu'il ait pris toutes les mesures de prévention visées aux  articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du Code du travail et notamment qu'il ait (préalablement) mis en œuvre des actions d'information et de formation propres à prévenir la survenance de faits de harcèlement moral.

Les magistrats du Quai de l'Horloge posent ainsi comme principe que « ne méconnaît pas l'obligation légale lui imposant de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, notamment en matière de harcèlement moral, l'employeur qui justifie avoir pris toutes les mesures de prévention prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du Code du travail et qui, informé de l'existence de faits susceptibles de constituer un harcèlement moral, a pris les mesures immédiates propres à le faire cesser ».

JCl. Travail Traité, synthèse 100

Sources : Cass. soc., 1er juin 2016, n°  14-19.702, FS-P+B+R+I Note explicative de l’arrêt disp. sur www.courdecassation.fr

Fin de la visite médicale d'embauche systématique

Article paru sur le site www.leparticulier.fr le 24/08/16 à 09:40 sous la plume de Stéphanie ALEXANDRE

La loi Travail supprime la visite médicale d'embauche automatique pour les nouveaux salariés recrutés dans l'entreprise. Seules les personnes occupant des postes à risques y seront soumis. Quant au suivi médical périodique, il sera moins fréquent qu'actuellement.

Finie la visite médicale d'embauche des salariés ! En lieu et place, les nouveaux recrutés dans l'entreprise auront droit, à partir de 2017 au plus tard, à une visite d'information et de prévention, organisée après l'embauche. Ne consistant plus en un examen médical, la visite pourra être effectuée par un autre médecin, un interne en médecine du travail ou un infirmier, dans un délai qui sera précisé par décret. À l'issue de cette entrevue, le praticien délivrera une simple attestation.

Moins de visites périodiques

Actuellement, les salariés doivent, sauf exception, être examinés par le médecin du travail tous les 2 ans. Si le principe du suivi médical est maintenu, la loi Travail précise qu'un décret fixera prochainement sa périodicité. Elle dépendra des conditions de travail, de l'âge, de l'état de santé et des risques professionnels auxquels le salarié est exposé.

Cependant, il sera toujours possible de solliciter un rendez-vous avec le médecin du travail, de sa propre initiative. D'ailleurs, le salarié qui anticipe un risque d'inaptitude physique pourra demander à subir un examen médical afin d'engager une démarche de maintien dans l'emploi.

Davantage de contrôle des salariés à risques

Selon la loi Travail, la visite médicale d'embauche sera maintenue pour les salariés affectés à des postes présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité ou celles de ses collègues ou des tiers. Ces travailleurs bénéficieront également d'une surveillance médicale renforcée. Les modalités d'identification de leurs salariés seront prochainement fixées par un décret.

Si les règles actuelles ne sont pas modifiées, le nouveau texte devrait s'appliquer aux personnes qui bénéficient d'ores et déjà d'un suivi médical renforcé. Il s'agit notamment des femmes enceintes,des mineures, des travailleurs handicapés ou des salariés occupant des postes de sécurité (comme les mécaniciens ou les pilotes d'avion). En revanche, la périodicité des visites médicales des travailleurs de nuit ne sera plus de 6 mois comme actuellement, puisqu'elle sera fixée par le médecin du travail en fonction des particularités du poste occupé et des caractéristiques du travailleur. Là encore, les conditions seront déterminées par décret, tout comme celles concernant le suivi des salariés en CDD (Contrat à durée déterminée) ou en intérim.

A suivre...

Bonjour à toutes et tous,

Je ne sais pas par où commencer tellement je suis au fond du trou..
Il y a maintenant 12 ans j'ai eu l'opportunité d'être embauchée dans un cabinet notarial en tant que secrétaire. Ma tâche devait consister à faire du lancement dossier pour les clercs. De fil en aiguille et même pas après 1 an dans ce cabinet, il était question de moi-même rédiger les actes, tout en gardant mon travail initial pour palier à une surcharge de travail.
Bilan au bout des 12 ans :
- rédaction des compromis de vente du service négociation et de quelques agences,
- lancement des dossiers
- rédaction d'actes (vente maison / copropriété / terrain à bâtir / terrain d'agrément, prêt, notoriété, attestation de propriété immobilière, déclaration de succession, donation, pacs, contrat de mariage...)
- mise au répertoire, envoi des avis de mutations
- rédaction des mainlevées (dans la semaine qui suit SURTOUT !!).
Une pression de dingue, deux patrons qui se défient, je ne sais jamais quel dossier je dois traiter en priorité car ils sont tous "urgents".
Un salaire qui n'a pas évolué malgré mes différentes relances, je suis classée E3 avec la petite phrase assassine "vous comprenez vous n'avez qu'un Bac + 2" ben oui mais avec ce petit Bac + 2 j'en fait quand même pas mal.
Aucune de visite médicale depuis..... + de 4 ans.
Entretien individuel fait en 5 min sur le coin d'un bureau le jour même de l'inspection.
Alors voilà, après un week-end prolongé pris cette semaine (en congés payé bien sûr), j'ai eu la surprise d'apprendre que je devais avoir ma charge de travail augmentée puisque la dernière embauchée a menti sur le fait qu'elle savait rédiger pour avoir le job !! Que faire ?? on me demande de lui expliquer comment faire.
J'ai craqué, je ne peux plus travailler comme ça. Je suis actuellement en arrêt, mon médecin généraliste qui a Bac + 9 (eh oui moi aussi je me fie au niveau d'études) me dit que c'est de l'exploitation et que c'est inadmissible.

Bonjour,

Alors concernant ton classement tu devrais commencer par consulter la convention collective Art. 15 pour voir à quelle classification ton poste correspond. C'est fonction de tes tâches, ancienneté.....

Avec ça tu peux toujours essayer d'aller négocier avec ton/tes patron(s).

Si ton problème est plus grave que simplement ton salaire, je te conseil de te rapprocher de ton syndic si tu es affilié ou sinon bah de t'affilier à celui de ton choix pour pouvoir bénéficier de leur conseil(s)/aide(s).

Quant à votre embauché qui aurai menti.... je comprends pas trop c'est un peu à ça que sert la période d'essai....

Bonjour Lili2011,
Bienvenue sur le Forum des salariés du notariat et merci de ta brève présentation. Pour être plus complète, pourrais-tu nous indiquer quand et comment tu as découvert notre forum syndical?
J'ai pris connaissance, malheureusement sans surprise, de ta situation de "surcharge de travail" que l'on ne peut pas assimiler à du harcèlement. En fait tu es victime d'un mauvais management au sein de l'office notarial qui t'emploie. Qu'y pouvons-nous? De toute évidence, pas grand'chose dans la mesure où tu n'es visiblement pas syndiquée...
C'est en fait au salarié à tenter de résister à la surcharge de travail qui lui est imposée par son employeur, en saisissant le médecin du travail, même en dehors des visites légales. Nous avons maintes fois évoqué dans ce forum l'obligation légale de maintient de la santé physique et morale des salariés faite aux employeurs en général.
Quant aux conséquences d'une erreur de recrutement d'un autre salarié, vis à vis de toi, ce n'est certainement pas du harcèlement moral, mais encore une erreur managériale de ton employeur.
Que dire de plus, sinon que tu dois apprendre à te défendre seule ou avec l'aide de ton syndicat, selon ton choix. C'est de ta seule responsabilité en pleine liberté de décision.
Bien cordialement à ton écoute.

.

marzolf a écrit:

Très très perso, je pense que si ton témoignage reste anonyme, c'est que tu manques un peu de courage et que tu n'as pas même celui d'aller en parler à visage découvert devant un syndicaliste, ou tout autre interlocuteur de ton "choix",

Carrément... Perso je me dis qu'un message sur ce forum, c'est peut être le début de quelque chose....

Faut bien commencer, et de nos jours, tout commence sur le net c'est là qu'on fait nos premières recherches qui peuvent mener à un truc "in Real Life" comme on dit, encore faut-il ne pas se faire dézinguer à la première approche....