subvention travaux

Bonsoir,

Je suis nouvelle sur ce forum suite à une recherche dans google avec les mots clés subvention notariat.

J'envisage de réaliser des travaux d'isolation dans ma résidence principale et remplis l'intégralité des critères de la subvention.
J'ai reçu le questionnaire et souhaite avoir plusieurs précisions :

1/la subvention n'est pas octroyée sir les travaux sont réalisés au dépôt du dossier, cela signifie t-il que les travaux peuvent être commencés après le dépôt du dossier ou faut-il attendre la décision d'octroi ou de refus ?

2/ Remboursement total si le salarié vient à ne plus exercer une activité dans le notariat. Qu'en est-il si par exemple je démissionne pour travailler dans une autre étude mais avec une interruption d'un mois entre les deux ?

3/ Concernant le plan de financement, il est demandé les acceptations ou les refus de prêt. Dans la mesure où je n'ai pas d'apport personnel équivalent au montant maximum de la subvention faut-il demander un prêt déduction faire du montant maximum de la subvention, ce qui m'obligerait par la suite à demander un nouveau prêt pour le complément en fonction de la subvention accordée. Des accords de principe suffisent-ils ?

4/ les devis à fournir doivent-il être acceptés par moi ?

5/ Avez-vous une idée des délais d'instruction ?

Bonne soirée à tous et avec mes remerciements pour vos réponses

Amaryllis

Bonjour Amaryllis,
Bienvenue sur le Forum des salariés du notariat et merci de nous avoir indiqué comment tu nous as découvert.
Merci également, à ton moteur de recherches, sans lequel tu serais passée à côté d'une source importante d'informations à laquelle les syndiqués ont naturellement et normalement la clef d'accès. C'est toute la différence entre l'isolement et le collectif organisé.
Il était parfaitement inutile d'ouvrir un nouveau sujet sur les subventions du CSN siégeant en Comité Mixte, car il existait déjà un tel sujet intitulé "Subvention du CSN" dans lequel je vais te répondre prochainement.
La démultiplication de sujets proches ou identiques complique les recherches de nos utilisateurs, aussi je te remercie d'accepter cette discipline de simple solidarité effective entre collègues du notariat. N'hésites pas à utiliser l'onglet "Rechercher" avec des mots clefs.
Bien cordialement à ton écoute.

Bonjour,

Merci pour votre message et désolée pour la création d'un nouveau sujet ce n'était pas volontaire, juste question d'incompétence informatique de ma part. Je pensais avoir répondu sur le sujet déjà ouvert.

Bonne soirée

Bonsoir amaryllis,
Pour répondre à un post ou déposer un nouveau post, dans un sujet déjà créé, rien de plus simple, il faut cliquer sur l'onglet "RÉPONDRE" se trouvant au pied du sujet et ne pas cliquer sur l'onglet "NOUVEAU". Merci d'en prendre bonne note.
Bien cordialement à ton écoute.
PS. J'espère que tu as bien trouvé mes réponses dans le sujet déjà existant???